Sujet (Cloturé) initié par Anthow, il y a 5 ans - 4834 vues
Bonjour,
Je vosu contacte suite à un control de la gendarmerie, j’ai étais contrôlé pour avoir fumer du cannabis , il me reste que 3 point sur mon permis de conduire pour petite infraction x2 ( téléphone au volant ) j’ai demander au gendarme ce que je risquais il m’a repondu pas grand choses si c’est la première fois et que je n’ai aucun casier judiciaire. Ma question était surtout par rapport à mes 3 point, est ce que le procureur peut décider d’annuler Mon permis étant donné qu’il le reste trois points ou va t’il m’obliger De suivre un stage de sensibilisation avec une amande et un stage de récupération de point ? Est ce que je peux risquer plus encore ? J’ai était droit et honnête desuite .
Bonjour, Ce n’est pas le juge qui annulera votre permis mais la conduite stupéfiants entraîne un retrait automatique de 6 points. Il vous faut donc passer un stage de récupération de points avant d’être jugé sinon votre permis sera annulé pour solde de points nul. Cdt,
Du coup étant donné que je récupère mon permis mercredi à la gendarmerie, il faudra que je fasse le stage juste après avant qu’il y est un jugement c’eSt bien ça maître ?
D’accord Très bien merci des informions , par la suite au jugement donc, si il décide de me retirer les 6 point et en sachant qu’il m’a restera qu’un seul , va t’il m’obliger a suivre un stage de sensibilisation ? Ou autres sanctions en plus d’une amande ?
Tant que vous avez des points vous pouvez conduire! Je ne peux pas présager de ce que décidera le juge mais il décidera probablement d’une Mesure de suspension de permis de conduire en plus d’une amende. Cdt
Maître en sachant que j’ai fait un stage de le 17 mai dernier , va t’il être possible d’en refaire un avant le 17 mai 2019 ? Si non, quel sont les possibilités ?
Excusez-moi Maître SEBAN . Je voulais savoir si un test salivaire ou une prise de sang obligatoire apres 72 heures de retention peut-être possible pour qu’on puisse me délivré mon permis ? Et a t’on généralement une décision du prefet après les 72 h ? Merci d’avance De votre réponse Cdt
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.