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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Accident moto cross
Sujet (Cloturé) initié par Da costa, il y a 6 ans - 7651 vues

bonjour,
mon petit frère de 21 ans a eu à accident de moto cross. Il monter en forêt par un chemin appartenant à la mairie malheureusement ou milieu de ce chemin il y avait une chaîne entre 2 arbres avec aucun panneaux de signalisation mon frère c’est l’ai prit en plein thorax et gorge il a réussi à ce relevé et descendre pour trouver de l’aide sous l’adrénaline et la peur de mourrir. Une jeune fille lui a porté les 1 soins et il a était transférer à l’hôpital le plus proche puis héliporté vers un plus grand hôpital il a un poumon perforé un œdème pulmonaire et la trachée détruite à son réveil il ne pouvait plus respirer l’hopital a dû faire une trachéotomie ventiler et le plongée dans le coma artificiel avec un drain car son oxygène se balader entre son cœur et son poumon. aujourdhui 8 jours après il est réveillé Il recommence tout juste à parler mais pas comme avant et les médecins savent pas quoi faire pour sa gorge c’est du jamais vu j’ai était a l’assurance de mes parents pour sa responsabilité civile ils m’ont dit qu’il allaient contacter l’assurance de la mairie (lieux de l’accident) mais doit on porter plainte ?
on ne sais pas s’il pourra retravailler
Comment ça se passe pour les préjudices ??
Merci de votre aide
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Da Costa
Personne pour m’aider Svp
Madame, Monsieur,

Votre recours consiste à agir à l'encontre du propriétaire du terrain, donc la mairie.

Mais il va falloir prouver d'une part la faute de la mairie : absence de signalisation notamment, par prises de photo, témoignages ou autres par exemple,

Et d'autre part, l'absence de faute de votre frère.

Ce recours reste complexe, tout comme la procédure d'indemnisation des préjudices corporels subis : expertise, évaluation, etc....

Je vous conseille de faire appel à un avocat, et me tiens à votre disposition au besoin.

Vous pouvez me contacter par message si vous le souhaitez pour avoir de plus amples conseils.

Bon courage,

Cordialement
Cher Monsieur,
Votre frère est victime d'un acte manifestement malveillant (la fermeture du chemin par une chaîne) ou en tout cas d'une faute grave d'un tiers.
Il est important de porter plainte au pénal pour qu'une enquête détermine les responsabilités dans ce dossier.
A défaut vous risquez de n'avoir qu'un très faible recours contre la mairie, le moto-cross n'étant pas toujours une activité autorisée dans un chemin forestier.

Je vous recommande de vous faire assister par un avocat dans ces démarches.

Je reste à votre disposition pour ce faire. Vous pouvez me contacter en privé.
Cordialement
Il serait également pertinent de vérifier si votre frère est assuré en garantie accident de la circulation pour ce type de sinistres.
Malheureusement le moto-cross est une activité de sport mécanique très réglementée.
Les motos doivent être spécifiquement assurées pour ce sport.
L'activité ne peut pas être pratiquée sur les voies ouvertes au publique (comme l'était ce chemin forestier).
Donc je crains que l'assureur de la moto ne couvre pas ce risque (à supposer que le risque ait été spécifiquement assuré).

Il faudra donc se retourner vers la responsabilité de la personne qui a barré le chemin.
Ce n'est que mon avis, mais je l'ai souvent partagé :-)
Cordialement
#Meilleure réponse
il y a 6 ans
Da costa
Bonjour et merci beaucoup de vos réponse, la moto n’etait pas assuré car il en faisait que en forêts de temps en temps.
On sait donc dirigé vers l’assurance civile pour de l’aide

Mon frère est en hospitalisation à domicile actuellement, il est donc parti à la gendarmerie pour parler plainte, il lui ont dit que sa servait à rien pour l’instant car il ne pouvait pas parler, et que la plainte serait bâclée
Le 11 mars il doit voir un médecin légiste à l’hôpital pour voir ses préjudices il me semble mais l’hôpital nous a dit que s’il porter pas plainte le médecin n’évaluera pas tout de suite
Et un avocat doit avoir le procès verbal pour commencer quelque chose malheureusement, le procès est toujours ouvert car l’on frere ne peut pas encore témoigner c’est ce que nous as dit la gendarmerie

Merci de votre aide
Emma.
il y a 6 ans
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