MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Ilyacine MAALLAOUI
Contacter
Ilyacine

Usage de stupéfiants
Sujet (Cloturé) initié par Elsombrero, il y a 6 ans - 5085 vues

Bonjour,
Je vous écrit car j?ai était mis en cause pour usage de stupéfiant (cannabis) dans une affaire de trafic de stupéfiant.
En effet j?ai eu des échanges par téléphone avec une personne qui vendait des stupéfiants. Cependant nos échanges ne concernait pas les stupéfiants et étaient assez bref. (Nous nous contactions en réalité pour faire jouer nos chiens ensemble). Chose que j?ai dis lorsque j?ai était auditionné. Tout en expliquant au gendarmes que j?avais consommé des stupéfiants mais que j?ai cessé d?en consommer en 2012.
Cependant la personne qui se livrait a ce trafic a dit au gendarmes qu?il m?avait vendu du cannabis (j?avoue avoir du mal à comprendre sa démarche).
Sur ses déclarations j?ai de nouveau dût me rendre à la gendarmerie. J?ai de nouveau étais auditionné tout en expliquant au gendarmes que je pouvais reconnaitre un délit que je n?avais pas commis et suis donc resté sur ma déposition.
Je suis depuis sans nouvelles, j?aimerais donc savoir si je risque de passer devant le procureur, pour dans le cas échéant avoir le temps de tout mettre en oeuvre pour prouver ma bonne foi.
Cordialement
Signaler
Trouvez votre avocat droit pénal
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit pénal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
10 réponses
Cher Monsieur,

Pour vous conseiller utilement il faut pouvoir prendre attache avec la gendarmerie et le parquet afin d'avoir des indications sur les suites de la procédure.

En tant que consommateur il y'a peu de chances que vous soyez convoqué devant le procureur de la République, néanmoins il est nécessaire d'envisager toutes le possibilités et de préparer une défense en ce sens.

Je suis disponible pour vous accompagner dans cette démarche, n'hésitez pas à me contacter.

Je vous prie de bien vouloir indiquer si j'ai bien répondu à votre question.

Bien à vous.

Ilyacine MAALLAOUI
#Meilleure réponse
il y a 6 ans
Signaler
Elsombrero
Bonjour,
Et merci pour votre réponse.
Qu’entendez vous par prendre attache avec la gendarmerie et le parquet ?
D’avance merci
il y a 6 ans
Signaler
c'est à dire que l'avocat peut les appeler pour savoir ou en est le dossier, cela de manière informelle.

Bien à vous
il y a 6 ans
Signaler
Elsombrero
Très bien je vous remercie
il y a 6 ans
Signaler
Cher Monsieur,

Vos déclarations seront examinées à la lumière du dossier.
La vente de stupéfiants par téléphone étant de plus en plus courante il se trouve que les revendeurs ont deux téléphones . Un à usage personnel et une autre ligne dédiée au traffic de produits stupéfiants ( qui n’est jamais à leur nom). Les communications entre vendeur et acheteur sont souvent « codées «  c’est à dire ne faisant pas référence directement à des stupéfiants.
Ainsi , si vos conversations ou vos sms avaient lieu sur une ligne dédiée au traffic de produits stupéfiants il est possible que les gendarmes ne vous croient qu’a Moitié voire pas du tout.
A l’inverse si vos communications avaient lieu sur sa ligne personnelle vos déclarations sont parfaitement crédibles.
Ceci étant dit généralement un simple usager dans ce genre de dossier repart avec une injonction thérapeutique ( au pire une CRPC pour consommation).
il y a 6 ans
Signaler
Bonjour,
Chère maitre, une CRPC ne peut être appliquée, il me semble uniquement en cas d’aveux.
De plus je vis dans un petit village et il ne s’agissait pas d’un « gros réseau » le dealeur présumé n’avait à mon avis qu’un seul et unique numéro
il y a 6 ans
Signaler
Cher Monsieur,
C’est généralement le rôle de l’avocat dans ce genre de dossier de suggérer au Parquet une CRPC si des poursuites ont été initiées devant le tribunal correctionnel.
Vous souhaitant une bonne soirée.
il y a 6 ans
Signaler
Elsombrero
Cher Maître,
Je vous rappel qu’une CRPC, ne peut être conclut qu’à la suite d’aveux puisque par définition une CRPC signifie : Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.
Je ne vois pas pourquoi je devrais reconnaître des faits que je n’ai pas commis.
De plus il n’y a aucune preuve matérielle attestant que je suis consommateur de stupéfiants. Que valent les aveux d’un dealer qui n’a qu’une envie: sortir de garde à vue.
Bien Cordialement
il y a 6 ans
Signaler
« Ceci étant dit généralement un simple usager dans ce genre de dossier repart avec une injonction thérapeutique ( au pire une CRPC pour consommation).« 
Je ne parlais bien sûr pas de votre cas mais en termes généraux dans l’hypothese D’un usager ( donc un usage prouvé).
Vu votre vaste connaissance du droit je suis convaincu que vous vous en sortirez sans difficultés.
Bien à vous
il y a 6 ans
Signaler
Elsombrero
Autant pour moi Maître j’ai lu trop vite votre réponse et n’ai pas pris en compte « généralement ».
Je vous remercie pour votre réponse !
il y a 6 ans
Signaler
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
164 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
90 problèmes résolus*
3
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
37 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
15 problèmes résolus*
5
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
10 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...
Résolue par Maître Cassé
Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...
Résolue par Maître DIARRA
Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...
Résolue par Maître DIARRA
Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...
Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Demande de mise en liberté : conditions et démarches à connaître
Lorsqu'une personne est placée en détention provisoire dans le cadre d'une instruction pénale, elle a la
Maître ABECASSIS
Par Maître ABECASSIS
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer