Droit de passage

Sujet initié par Aly, il y a 6 ans - 4347 vues

Bonjour,

J'avais acheté un premier terrain (situé en 2e rang) en indivision avec deux autres personnes. Nous l'avions ensuite divisé en 3 lots pour construire les maisons (A,B et C) + une partie commune pour la circulation des véhicules qui mène à la route. Cette partie commune est restée en indivision.
Après cela, nous avons acheté un deuxième terrain non constructible situé derrière les lots B et C afin d'agrandir les jardins. Sauf que le propriétaire A qui s'est joint à nous pour cette acquisition se retrouve enclavé vu que sa maison est à l'écart de ce 2e terrain, dont nous sommes toujours en indivision.
Jusqu'à maintenant, je laissais le propriétaire A accéder au terrain derrière ma maison. Je possède le lot C.
Aujourd'hui, je veux clôturer mon terrain où se trouve ma maison pour pouvoir profiter de ma terrasse car les passages (lui, sa famille et ses amis) sur mon terrain nous gênent, nous n'avons aucune intimité.
Mais le propriétaire A me demande l'accès par le côté de ma maison pour aller au terrain qui est derrière.
Suis-je obligé de lui laisser le passage ? Sachant qu'il y a 4 mètres, si je lui laisse une partie, je ne pourrai jamais mettre de clôture car le passage ne sera pas assez grand pour le passage des pompiers.
Je suis coincé. Je n'aurais jamais dû accepter qu'il achète avec nous ce terrain vu que sa maison est à l'écart et pour nous, B et C, c'était pour agrandir nos jardins.
Que faire ? Sachant que c'est la même personne qui nous a vendu les terrains. En nous vendant le premier terrain, il a donc enclavé volontairement le deuxième terrain, que nous avons acquis plus tard. Le propriétaire A, en se joignant à nous pour cette acquisition, savait qu'il serait enclavé.
Pour info, dans l'acte du notaire, il n'y a rien d'indiqué sur un quelconque droit de passage pour le propriétaire A.
Puis-je refuser sa demande de droit de passage ? Si l'on va en justice, ai-je une chance de gagner ?

Merci de vos réponses