Déclaration et protection oeuvre/pseudonyme

Sujet initié par Christophe, il y a 5 ans - 3288 vues

Bonjour,
Je viens vers vous afin d'avoir quelques réponses à certaines questions.
Je suis auteur et j'aimerais protéger mon premier roman.
J'aimerais par la même occasion protéger mon nom d'auteur (pseudonyme choisi pour préserver mon anonymat et celui de mes enfants).

1- L'enveloppe affranchie et envoyée à soi même en Recommandé Avec AR est-elle une preuve suffisante de paternité de l'oeuvre ?
2- Si je joins à cette enveloppe une attestation sur l'honneur où j'indique ma vraie identité et mon nom de plume, cette déclaration sur l'honneur fait elle foi de paternité du pseudo (sans passer par un déclaration en tant que "marque" à L'inpi...)
3- Si je passe par de l'auto édition qui vend pour moi (Lulu, amazon etc...) suis-je obligé de déclarer une micro entreprise d'auteur-éditeur ?
Je suppose, en revanche que si j'imprime des livres au moyen de ces plateformes et que je les vends ensuite lors de foire, rencontres, dédicaces etc... là je deviens mon propre éditeur, donc création d’entreprise etc...
4- Idem pour le dépot légal à la BNF ? Si je fais juste imprimer et que c'est moi le vendeur, c'est à moi de déclarer le dépôt légal à la BNF et l'isbn, je présume ?

Merci infiniment de vos réponses, Cordialement.