Recel de succession /heritier oublié / erreur notaire ?

Sujet initié par cascade, il y a 5 ans - 7436 vues

Bonjour,

Je viens d'apprendre le décès de mon père que je n'ai jamais connu.
Il est décédé il y a plus de 7 ans.
Il avait un fils et une fille issus de son premier et seul mariage (il a divorcé, puis a rencontré ma mere, dont il s'est separée a ma naissance)
Ses deux enfants connaissaient mon existence et savaient qu'il m'avait reconnue à l'Etat Civil, j'en avais parlé avec mon demi frere (la seule fois ou nous avons ete en contact) il y a 10 ans.

Quand j'ai trouvé le contact de ma demie soeur en apprenant la mort de mon pere, elle m'a dit ne pas se souvenir du nom du notaire, et m'a envoyé vers la chambre des notaires d'un autre departement que celui auquel ils se sont adressés, qui n'est pas leur departement de residence, pas celui de mon pere, et pas celui des terres qu'il possedait non plus (c'etait en fait la notaire que ma demie soeur avait pris dans le cadre de l'achat d'une petite residence secondaire)
J'ai trouvé cette notaire grace au certificat de décès de mon pere (ma demi soeur n'a plus pris mes appels quand elle a identifié mon numero apres mon premier appel, et m'a donné un numero erroné en ce qui concerne mon demi frere). La notaire m'a dit que mon existence avait été mentionnée, mais que mon demi frere avait dit que je n'avais pas été reconnue, et qu'elle l'avait cru et lui avait fait confiance, puisqu'en plus aucun des paier d'etat civil qu'elle avait (actes de naissance, mariage divorce livret de famille etc) ne me mentionnait.
Sur le dossier de succession que la notaire m'a fait parvenir, il n'est mentionné que les 2 enfants issus de son mariage, et je ne figure pas sur les autres documents qu'elle avait.

Comme je l'ai dit précédemment, nous avions parlé de ce sujet avec mon demi frere, et ma mere en avait parlé à ma demi soeur (elle a 21 ans de plus que moi) au moment de ma naissance, je sais donc qu'ils savaient tous les deux que j'existais, ET que j'avais bien été reconnue à l'etat civil.

ma question : je sais que mon demi frere et ma demie soeur ont caché mon existence pour m'exclure volontairement de la succession, mais est il possible que la faute soit en fait juridiquement mise sur le compte du notaire qui a fait confiance aux dires de mon demi frere et n'a pas cherché à savoir s'il lui mentait ? En d'autres termes, est ce que je peux attaquer mon demi frere et ma demie soeur pour recel successoral ou bien la responsabilité seule du notaire sera t'elle retenue ?

Merci de vos réponses