Bonjour,
Tous d'abord je vous remercie de prêter attention a mon affaire.
Je me présente, Maxime 18 ans, habitant dans une petite ville de la bourgogne.
Je suis poly allergique ( arachide/poil d'animaux/ acarien…) mais en ce moment mon allergie principal est celle au pollen, elle me provoque quelque fois de l'asthme, mais rend surtout mes yeux rouges gonflés comme si j'étais sous stupéfiant en permanence. Jeune conducteur avec 6 points seulement.
Situation.
Jeudi 04/07/2019, j'ai fait une soirée étudiante, on a bue et probablement fumé sur quelque joins qui tournais. Car a mon plus grand désespoir mais arriver a un soeil de la soirée, avec quelque verres en trop j'ai fumer sur des joints a base de résine de cannabis.
J'ai quitté la soirée vers 23h30-00h, pour aller me coucher, car le lendemain j'avais rendez vous au garage a 10h30.
Vendredi 05/07/2019, après mettre lavé, déjeuner et surtout très reposé, je prend la voiture a approximativement 9h45, ce qui m'as largement laissé le temps de digérer l'alcool ingéré et potentiellement éliminer le gros des toxines et des substances illicite.
A 10h20 je me fais interpeller par une patrouille de police, pour un "Contrôle de routine".
Je suis ni en excès de vitesse, ni en mauvaise conduite et je n'est fait aucun accident, mes propos sont plus que cohérent étant donné que je ne suis sous aucun stup ou alcool.
Une policière arrive a la fenêtre de mon véhicule, en me demandant d'abord, mon permis.
Je leur donne volontiers et ensuite ils m'ont expliqué que c'était un simple contrôle de routine.
Je souffle dans le ballon et le test est négatif.
La policière me fait ensuite faire le test stup. Et me demande une fois celui-ci réalisé si j'avais consommé, du faite de mes yeux rouges. Je leur explique que j'ai les yeux rouges a cause de mes allergies, en montrant mes médicaments, et que oui, j'ai peut-être fumé a la soirée, mais je ne me rappelle plus trop j'avais bu pas mal. ( Je suis un petit gabarit donc, l'alcool et moi, nous faisons 10)
Elle n'as pas explicité "Fumé un joint de résine" mais juste fumé.
Donc la les deux policiers, sont soulagé en ce disant que le test va s'avérer positif, et a leur grande surprise le test est négatif.
Les policiers m'explique qu'il "faudrait aller au poste" pour faire un vraie test salivaire qu'ils enverrons au laboratoire.
Il rajoute d'ailleurs que "Par cette chaleur" les tests ne marchent pas très bien.
Moi naïf et avec peut de connaissance dans le juridique du faite que c'est la première fois ou je suis confronté avec eux, je l'es suis.
En arrivant au poste il me font donc ce fameux test salivaire, et me fond signé les papiers d'arrestation en me disant que le résultat sera la dans 72h. Ils me mettent bien évidement la pression pour que je signe rapidement sans trop lire. Et me libère.
En arrivant chez moi, je me rend compte que sur le papier d'arrestation il y a marqué que j'ai été arrêté sous l'entreprise de stupéfiant au volant et que le test stup était positif…
Ha ma grande surprise, je me renseigne et dans mon cas il aurais du cocher la case "Soupçon de consommation de stupéfiant" et donc "Demande de test salivaire". Ce qui n'est pas le cas.
Donc il m'ont amené pour faire un test salivaire pour avoir les détails de ma consommation en sachant que je ne l'est pas demandé, et que sur l'arrestation il dise que le test stup était positif, et donc en théorie et dans ma logique, si le stup est positif et que le coupable ne demande pas de précision, le test salivaire pour laboratoire est inutile ou n'as absolument pas lieux d'être.
Je ne m'avancerais pas mais pour moi il y a déjà un petit problème.
Les policiers en profite pour me regarder avec des gros yeux, car en plus de mes allergies, dans une situation comme cella la, j'ai tendance a avoir les yeux vitreux du faite des émotions. Il me reprocherons d'ailleurs de ne pas avoir conscience de ma "faute" et le baratin d'un père a sont fils.
Je tient a préciser, que toute les info dite au dessus, n'ont pas été dite au commissariat en question, et je les gardes pour mon futur avocat, pour qu'il puisse monter un dossier.
Bon, nous voila donc Lundi 08/07/2019, il est 14h47.
Le test salivaire a été fait Vendredi 05/07/2019 a environ 10h.
La loi prévois que pour le test salivaire, s'il n'y a pas de réponse dans un délai légal de 72h, l'inculpé est en droit de récupérer sont permis de conduire. Je tient a préciser, que c'est marqué au recto de leur arrêté...
J'appel le commissariat pour avoir des informations.
La personne au bout du téléphone prend sont air "perdu" en m'expliquant de la plus douce des voix, que le laboratoire n'a pas envoyé mes résultat.
Je lui explique que j'ai au moins besoin d'avoir une photocopie de mon permis pour l'assurance.
(J'ai actuellement une assurance provisoire qui me coûte 103€ par mois pour être assuré au tiers)
En étant apprentie avec un pauvre salaire de 650€ par mois, et un loyer a payer en sachant que je ne touche pas d'aide pour raison personnel, autant vous dire, que c'est très très compliqué...
Il me repproche aussi de ne toujours pas avoir fait ma carte grise, alors que j'étais sensé avoir rendez vous le matin ou il m'ont arrêter 10 minutes après mon contrôle.
Donc, je doit payer 1 mois en plus pour mon assurance provisoire, bam 103€ de moins sur le salaire de juillet on commence bien.
Reprenons… Le monsieur au bout de la ligne me dit avec une voix encore plus fébrile " La personne qui a pris votre permis de conduire n'est pas la"... Ra ! Le hasard travail bien.
Pour conclure, je repproche 2,3 vice ou défaut, a éclaircir avec une personnes compétente en droit.
-Le problème du dépistage positif ( en sachant que si il ne sont pas menteur et respectent leur serments les 2 policiers du control pourront juger témoin du test négatif, bien qu'ils étaient tous nouveaux et perdu, et un gradé du commissariat est également témoin)
-Le temps d'arrivé des résultats du laboratoire ( pour moi après 72h, c'est une preuve non recevable du faite du temps légal prévu par la loi)
Et en considérant qu'il ont demandé un test salivaire, je considère qu'il y a lieux d'être de celui-ci que uniquement quand il soupçonne quelqu'un mais que le test de dépistage répond négatif.
-La pression exercé pour coopérer
-Et l'abus de pouvoir pour le test salivaire
J'attend impatiemment vos réponse pour m'éclairer ! Merci a vous .
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