Bonjour,
Ma situation est la suivante:
Je suis avec ma compagne en union libre depuis 12 ans. Nous avons eu un enfant en 2016, il a maintenant 3 ans.
Ma compagne ne travaille pas depuis 2012.
Je travaillai préalablement aux nations unie avec des rotations de 6 semaines de travail à l'étranger et 6 semaines de repos en France.
Lors de mes temps de repos, je m’occupai entièrement de mon fils. Réveille, activité, couchée. Nous partions généralement en Grande-Bretagne voir ma famille pendant une dizaine de jours pour que la mère de mon fils puisse se reposer seule. À savoir que le petit était inscrit à la crèche 3 jours par semaine au début puis 5 jours.
J'ai arrêté au mois de novembre 2018 à la requête de ma compagne qui n'arrivait pas à gérer seule en plus de vouloir profiter pleinement de mon fils.
Nous voulions en profiter pour quitter la région de Loire Atlantique et aller en PACA d’où nous sommes originaires.
Étant le seul à assumé le foyer financièrement et dû à des complications pour trouver un logement, j'ai au final accepté un poste à Nantes en tant que chef de projet bien payé. Cependant, j'avais des horaires longs, départ à 07: 00 et fin officielle à 18: 00 sans horaire supplémentaire. J'arrivai à m’arranger deux fois par semaine pour rentrer à 17h afin d'amener mon fils à la piscine. Le soir, quand je rentrais mon temps, était entièrement dédié à mon fils jusqu’à son coucher.
Depuis mon retour à plein temps, j'ai remarqué que mon ex-compagne délaisse complètement mon fils. La seule activité qu'elle lui faisait faire état le mettre devant la télé ou le laissé joué seule dans le jardin.
Lorsqu'elle le prenait avec elle, c'était généralement pour des activités qui l'ont concernée, mais dangereuse pour un petit de moins de 3 ans. L'amener dans une clairière interdite au public pour la recherche de minérale, l'amener sur une plage avec des rochers partout et ou un adulte n'a pas pied à 3 mètres du bord, encore pour la recherche de minéral alors qu'il souhaite se baigné.
Nous vivions dans une maison sale, la vaisselle jamais faite jusqu'à avoir dû moisir dans le lévité, le linge jamais fait, la maison jamais rangée, etc.
Il y a souvent eu de l’abus verbal du type, je ne te supporte plus, dégage, putain tu fais chier ! Selon moi, ce n’est pas une façon de s’adresser à un enfant de moins de 3 ans.
Ce qui m'a le plus convaincu dans mon action est la non-application de soins médicaux. Elle a 2 chats et un chien qu'elle a récupérais sans mon accord. Un d'entre eux a une oreille continuellement infectée.
Au mois de mai 2019, mon fils a attrapé un champignon qui est transmis par les animaux. Le médecin nous a donné un traitement initial de corticoïdes. Mon ex-compagne, étant très BIO, a choisi de ne pas l'appliquer et à la place de se servir de beurre de karité.
Après une semaine, 1/2, les champignons avaient doublé de volume. Je lui ai imposé d'appliquer le traitement prescrit. Une différence s'est vue directement. Cependant, une semaine plus tard, les champignons sont revenus. Elle m'a indiqué que le traitement était terminé quand je lui ai fait remarquer.
Je suis reparti voir le médecin qui nous a donné un nouveau traitement. Je lui applique le soir quand je rentrais et que mon fils était toujours debout. Cependant la situation continuée à ce dégradé à vue d’œil.
C'est alors que le 9 juin, je rentre d'une journée passé en extérieur avec mon fils que je trouve la maison infesté d'asticots. Lorsque nous avons abordé le sujet le 10 juin, elle s'est fait passer pour une victime disant qu'elle n'avait pas le temps et que je ne la supportais pas assez.
Ça a été la goûte d'eau qui a fait déborder le vase. J'ai pris mon fils et suis parti dans une résidence secondaire appartenant à ma mère. En partant, je suis passé au commissariat pour leur déposer une main courante leur expliquant que je partais avec mon fils. J'ai bien entendu tenu la mère de mon fils de notre emplacement.
La première chose que j'ai faite à mon arrivée et pars voit un médecin. Il m'a indiqué que le champignon était maintenant surinfecté. Il nous a donné le même traitement que le médecin de Loire Atlantique en plus d'une crème désinfectante à appliquer. Après 2 semaines de traitement, mon fils a toujours des rougeurs, mais dans l'ensemble ça va beaucoup mieux.
Arrivé là-bas, j'ai pu l'inscrire à la toute petite section pour qu'il se familiarise avec l'école avant l'année prochaine. Pour cet été, je l'ai inscrit au centre aéré deux fois par semaine.
Ayant abandonné mon métier, j'ai aussi envoyé mon préavis à l'agence qui gère la maison en Loire Atlantique. Tout en informant mon ex-compagne. Le bail étant aux deux noms, et mon ex ne s’étant pas prononcé sur le bail, l’agence m’a informé que je serais cautionnaire pendant encore 6 mois.
Depuis mon ex refusé de ce prononcé. Elle a épuisé toutes ces allocations au chômage cela fait plus de deux ans. Elle indique qu’elle a fait une demande à la CAF, mais n’a fourni aucune attestation.
J'ai aussi pris contact avec un avocat pour faire appel à la JAF et proposer à la mère d'organiser des visites. Tous les messages que j'ai envoyés à la mère sont restés sans réponse.
Malheureusement, la mairie de Paris à prix 3 semaines pour me remettre mon acte de naissance. Un document nécessaire pour faire appel a la JAF. Je l'ai reçu le même jour qu'une convocation au tribunal en Loire Atlantique 7 jours plus tard.
L'avocat que j'avais vu ne pouvait pas me représenter dans cette région. Lorsque j'en ai trouver un qui le pouvaient, il ne nous restait plus que trois jours pour rassembler les documents nécessaires (constats d'huissier des photos de l'état de la maison, témoignage, etc.).
Nous nous sommes présenté à l’audience, le 3 juillet. Lors de celle-ci, nos avocats respectifs nous ont défendus. La défense de ma compagne était d’une telle malhonnête que ça m'a atteint émotionnellement et j’ai eu du mal à démentir ces affirmations alors que c’était simple à faire.
Elle a demandé la garde de mon fils à l’adresse en Loire Atlantique.
La réponse de la présidente doit être rendue le 17 juillet.
Depuis, dans un souci d’apaisement et à la requête de mon ex-compagne, je lui ai remis mon fils le 11/07 pour quelle passe des vacances dans le sud avec sa famille.
Je voulais en profiter pour aller finaliser les démarches administratives qu’il me reste à effectuer en Loire Atlantique et récupéré mes affaires. En arrivant dans la maison, je la trouve vidée de toutes affaires de mon ex-compagne et de mon fils et de tout objet de valeur.
Mon avocat m’indique qu’il n’est pas possible de soumettre des documents complémentaires une fois l'audience terminée. Je me suis aussi rendu à la mairie pour savoir si mon fils était bien inscrit à l’école pour l’année 2019 – 2020. Ils m’ont indiqué qu’il n’avait aucun dossier d’inscription pour lui. Alors que c’est une des raisons évoquées par sa mère pour qu’il reste dans la région.
Aujourd’hui, il est clair que la mère de mon fils n’a aucune intention de rester dans la région et c’est servi du logement pour pouvoir avoir un jugement en référé.
Je fais constater l’état de la maison demain par un huissier.
Dans le cadre où la juge donne raison à mon ex-compagne, mes questions sont celles-ci :
Mon ex-compagne ayant fait appel à la JAF en référé pour fixer l’adresse à l’adresse de Loire Atlantique, peut-elle dès la décision rendue le 17 juillet dire qu’elle déménage dans le sud ?
Si oui comment puis-je m’y opposer ?
Dans le cas d’appel à la décision du jugement en référé, quelle sont les délais pour une audience ? Peut-on faire une demande d'appel en référé?
Merci de vos réponses
Cordialement et Respectueusement
