Sujet (Cloturé) initié par Paco, il y a 5 ans - 3852 vues
Bonjour,
Un samedi vers 20h45, je suis à un cédez le passage, dans une zone commercial , au loin un véhicule de gendarmerie, j'ai eu le temps de passé, après deux minutes les gendarmes à foncé pour m'intercepter sur autoroute avec gyrophare, après avoir pris une sorti, La gendarmette me signifie que j'ai pas marqué mon stop, alors que c'était un cédez le passage, j'ai contesté, mais elle était offusquée que je me sois inséré avant elle. J'ai refuser de payer et j'ai contesté l'infraction en disant qu'il s'agissait d'un cédez le passage et non d'un stop. J'ai reçu une amende et une condamnation pécuniaire, alors que dans mon courrier en A/R. J'avais demandé que l'amende soit annulé ou à passer devant le juge, l'omp ma condamné sans même que je puisse m'expliquer. Que puis faire, quels articles puis-je utiliser pour faire valoir mes droit Merci
Aucun artifice nécessaire. Vous devez contester la décision de l'OMP en saisissant le juge. Vous apporterez la preuve écrite (sur un plan) ou photographique que ce n'est pas un stop mais un céder-le-passage. Cordialement
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