Oui il a déjà fait la suspension du permis de 6 mois et reconduisait depuis 8 mois.Il devait faire son stage de récupération des points, mais vu qu'il a eu un accident il n'a pu le faire. Le tribunal qui a donné la peine m'a demandé une attestation comme quoi il était dans l'incapacité de faire le stage en temps voulu. De ce côté là il n'y a pas de problèmes. Ce que je veux savoir c'est s'il risque encore une suspension de permis ou annulation en ayant eu cet accident tout seul alcoolisé ?
Cordialement
il y a 5 ans
Quelle peine a prononcé le Tribunal ? Le stage qu'il doit faire n'est pas un stage de récupération de points mais de sensibilisation à la sécurité routière. Par contre il va perdre six points sur son permis de conduire. Si le tribunal a déjà prononcé une peine sans suspension du permis de conduire il ne peut plus en avoir une et quant à l'annulation tout dépend combien de points il a sur son permis.
il y a 5 ans
Il a eu une suspension de permis de 6 mois, 6 points retirés et devait faire son stage de sensibilisation. Donc avec cet accident si j'ai bien compris il perd les 6 points qui lui restent. donc il devra repasser son permis ? Si oui est ce qu'il y a un délai avant de pouvoir le repasser ?
En vous remerciant
Bien cordialement
chacha
il y a 5 ans
Il est actuellement à 6 sur 6 ou 6 sur 12 ? Si il est à six sur six il devra attendre six mois pour le repasser code et conduite.
Bien cordialement.
il y a 5 ans
Je vous remercie pour vos réponses
bien cordialement
Chacha
il y a 5 ans
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