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Accident alcool seul
Sujet initié par Chacha, il y a 5 ans - 4866 vues

Bonjour,
Mon fils a eu un accident de moto tout seul, il a perdu le contrôle et a été très sérieusement blessé. L'alcootest était positif juste au dessus de la légalité. Il a déjà eu une suspension de permis pour alcool au volant de 6 mois. il avait récupéré son permis. Est ce qu'il aura une peine même s'il était tout seul ? Et si oui qu'elle est la peine qu'il peut avoir ?Il devait faire son stage de récupération de points mais hospitalisé il ne peut le faire mais le tribunal est au courant on leur a fourni les justificatifs
Bien cordialement
Mme D. C

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Bonjour,

Pouvez-vous m'apporter des précisions ? Il a fait déjà une suspension administrative de son permis de six mois ? est-il déjà passé au Tribunal si vous parlez du Tribunal qui est au courant ?

Bien cordialement.
chacha
Oui il a déjà fait la suspension du permis de 6 mois et reconduisait depuis 8 mois.Il devait faire son stage de récupération des points, mais vu qu'il a eu un accident il n'a pu le faire. Le tribunal qui a donné la peine m'a demandé une attestation comme quoi il était dans l'incapacité de faire le stage en temps voulu. De ce côté là il n'y a pas de problèmes. Ce que je veux savoir c'est s'il risque encore une suspension de permis ou annulation en ayant eu cet accident tout seul alcoolisé ?
Cordialement
il y a 5 ans
Quelle peine a prononcé le Tribunal ? Le stage qu'il doit faire n'est pas un stage de récupération de points mais de sensibilisation à la sécurité routière. Par contre il va perdre six points sur son permis de conduire. Si le tribunal a déjà prononcé une peine sans suspension du permis de conduire il ne peut plus en avoir une et quant à l'annulation tout dépend combien de points il a sur son permis.
il y a 5 ans
christalin
Il a eu une suspension de permis de 6 mois, 6 points retirés et devait faire son stage de sensibilisation. Donc avec cet accident si j'ai bien compris il perd les 6 points qui lui restent. donc il devra repasser son permis ? Si oui est ce qu'il y a un délai avant de pouvoir le repasser ?
En vous remerciant
Bien cordialement

chacha
il y a 5 ans
Il est actuellement à 6 sur 6 ou 6 sur 12 ? Si il est à six sur six il devra attendre six mois pour le repasser code et conduite.

Bien cordialement.
il y a 5 ans
chacha
Je vous remercie pour vos réponses
bien cordialement

Chacha
il y a 5 ans
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