Bonjour,
En cas de récidive, vous encourez une annulation automatique de votre permis de conduire.
S'agissant de la peine, votre sursis peut effectivement être révoqué mais dans ce cas là, vous pourrez bénéficier d'un aménagement de peine.
Le tribunal, au vu des éléments de votre personnalité, peut également estimé opportun de vous condamner à un sursis avec mise à l'épreuve comportant une obligation de soin.
Rapprochez vous d'un avocat pour qu'il puisse avoir accès à votre procédure et vous assiste lors de l'audience.
Cordialement
il y a 5 ans
Merci de votre réponse
Que veut dire aménagement de peine ,pouvez vous me dire quel sont les aménagements de peine possible merci.
Pourquoi une obligation de soin, allors que je suis déjà suivi pour mon addiction à l'alcool depuis 2015 psychologue est psychiatre que je voie régulièrement de ma propre volonté .
Merci encore de votre réponse
il y a 5 ans
L'aménagement de peine signifie qu'en cas de révocation de votre sursis, vous serez convoqué devant le JAP, qui en fonction de votre situation, vous proposera différentes manières pour exécuter vos deux mois (bracelet électronique, semi liberté...)
Pour l'obligation de soin, je vous invite à vous présenter avec vos documents au tribunal pour justifier de votre suivi. Ce suivi peut toutefois être "entériné" par le juge pour savoir du respect de son suivi.
Cordialement
Merci pour votre réponse ,et votre temps.
il y a 5 ans