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Alexia.frForumPermis de conduireConvocation délit de fuite
Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Convocation délit de fuite
Sujet initié par Mohamedha, il y a 5 ans - 4337 vues

Bonjour,
Je vous explique ma situation un jour j'ai dû prendre ma voiture pour rentrer chez moi sur la route car je n'avais pas le choix yavait pas de transport ni personne pour me déposer chez moi et malheureusement je n'ai pas le permis de conduire par conséquent je roulais sans permis et j'étais alcoolisé sous stupéfiants.
Sur la route un automobiliste a freiné d'un coup devant moi je l'ai un peu touché mais sans dégâts, je suis descendu de mon véhicule et la le monsieur a commencé à râlé sur moi m'insulter après il s'est calmé et ma laissé repartir sur le coup je suis parti rapidement par peur de se faire attraper par les forces de l'ordre malheureusement juste après ça je me fais arrêté et condamné pour conduite sans permis sous alcool et stupéfiants.
Ma question est la suivante est ce que je vais être condamné à nouveau pour la conduite sans permis ou ils me rajouteront juste le délit de fuite sachant que le monsieur m'avait laissé repartir et malheureusement il faut croire qu'il avait changé d'avis.

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Maitre Anne cecile MAURY
Inscrit au barreau de Rodez (Aveyron)
21 avocats recommandent361 questions résolues0 publication
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Bonjour,

Vous ne pouvez pas être condamné deux fois pour le même fait. Donc si vous avez déjà été poursuivi pour la conduite sans permis, le tribunal ne peut pas vous juger une nouvelle fois pour ces faits.
S'agissant du délit de fuite, au vu de vos déclarations, l'infraction n'est pas caractérisée puisqu'à la suite de l'accident vous vous êtes arrêtés rendant ainsi possible votre identification.
Je vous invite donc vivement à vous faire assister lors de l'audience pour contester les faits.
Cordialement
il y a 5 ans
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Maitre Ariel DAHAN
Inscrit au barreau de Paris
104 avocats recommandent7443 questions résolues26 publications
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Donc vous n'avez pas de permis, mais vous avez une voiture.
Et cette situation illégale n'est pas assez illégale pour vous. IL faut en plus que vous conduisiez sous l'emprise de stupéfiants et en état d'ivresse!

Rassurez-vous, il n'y a pas eu délit de fuite puisque vous vous êtes arrêté pour discuter et évaluer le dommage.

Mais dans l'intérêt de tous, arrêtez définitivement de conduire tant que vous n'aurez pas passé le permis.
il y a 5 ans
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Atgmohamed
Merci pour vos réponses.
Maître dahan je suis conscient que j'ai commis une énorme bêtise et je m'en veux énormément je ne dors pas bien je mange pas bien car je ne suis pas un criminel et par ma faute je l'ai été au moins une journée de ma vie et ça je ne pourrai jamais me le pardonner.
Cordialement
il y a 5 ans
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Maitre Ariel DAHAN
Inscrit au barreau de Paris
104 avocats recommandent7443 questions résolues26 publications
Contacter
Comme je l'ai indiqué:
Rassurez-vous, il n'y a pas eu délit de fuite puisque vous vous êtes arrêté pour discuter et évaluer le dommage.
Mais dans l'intérêt de tous, arrêtez définitivement de conduire tant que vous n'aurez pas passé le permis.
:-)
#Meilleure réponse
il y a 5 ans
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