Contrainte rsi

Sujet (Cloturé) initié par mary, il y a 5 ans - 3584 vues

Bonjour,

Suite à la liquidation judiciaire de l'entreprise de mon mari qui étaite en eurl le 15.06.2018, Le RSI nous a signifié, par huissier, une contrainte l’année dernière afin de nous faire régler la somme d’environ 9 866.66€ (pour la période de novembre et décembre 2017 et mars et avril 201 nous avons donc fait une demande d’échéancier au RSI pour cette somme, et notre demande a été accepté le 19 février 2019 mais pour la somme de 8250.73€ soit un remboursement de 643€ par mois.

Le 6 mars 2019, on reçoit deux courriers nous indiquant que le calcul définitif de nos cotisation avait été établi suite à notre radiation en 2018 et sur l’un il y a 12 878€ moins cotisations 2018 déjà appelées soit 5250€ donc une régularisation de 7 628€ et sur le deuxième courrier la même chose, ils ont calculé nos cotisations définitive et nous demande 9235€.

Le 5 juin 2019, on reçoit un nouveau courrier « état de dette – urgent » nous indiquant que nous sommes redevable de la somme de 16 679.73€ pour les périodes de novembre et décembre 2017 et de mars et avril 2018 avec un nouveau relevé.

Le 17 septembre 2019, un nouveau courrier car une échéance de l’échéancier n’est pas passé il nous disent que 9 715€ (régul 201 correspondant à des cotisations non comprises dans l’échéancier qui reste à régler et que nous devons régler la somme de 11 001€ dans les 8 jours. (Nous ne pouvions pas régler cette somme) et le RSI continuait les prélèvement.

Le 03 décembre 2019, encore un courrier comme quoi nous devons 2752 € de l’échéancier et que les 9 715€ restait à régler soit la somme de 12 287€ (sur le détail du courrier on y trouve les échéances pour un montant au 3 décembre de 5787€ réglé. 3215 affecté à l’échéancier les

Puis ce mois ci (le 21 janvier 2020) nous avons à nouveau reçu une contrainte pour la somme de 9715€ sauf qu’en allant sur leur site internet pour avoir des éléments de réponse, je ne trouve que 3 856€ de cotisations définitive.

Je viens d’avoir l’huissier aujourd’hui (très gentille ) qui me dit que je peux faire opposition sur la contrainte en recommandé au tribunal (il me reste 5 jours pour le faire) et que nous serons assignés devant celui pour expliquer nos raisons de cette opposition et leur montrer nos éléments et que le RSI devra donc justifier des sommes demandés, seulement si nous perdons ils pourront demander des dommages pour le préjudice.

Nous n’avons pas les moyens de payer un avocat mais je n’en peux plus de payer sans savoir combien nous devons et si nous devons encore de l'argent et j’aimerais enfin clôturer définitivement ce dossier.

En espérant que vous pourrez m’aidez et en vous remerciant par avance

Merci de vos réponses