Dommages : clause de secret professionel et de loyauté (avertissement)

Sujet initié par Boris Lonne, il y a 5 ans - 2025 vues

Bonjour,

J'ai été convoqué pour un entretien au siège de ma société et j'ai reçu un avertissement disant que je ne respecte pas mes obligations contractuelles.

Je suis reproché d'avoir "dénigré" la société, et ils citent les deux clauses de loyauté et de secret professionnel (copié-collé du contrat). J'ai demandé des précisions sur ce que j'ai fait parce que je ne vois pas de quoi ils parlent. Ils m'ont répondu que c'était du "bon sens" du "professionnalisme" qui devrait être "acquis"...Il n y a aucune date indiquée par rapport aux faits, ni d'exemple concret cité. Ils disent que j'ai parlé "mal" de la société au client et que cela est interdit par le secret professionnel. J'ai demandé au client si j'ai pu laisser croire quoi que ce soit sur la société, et il m'a dit qu'il pourrait même écrire un courrier pour dire que je n'ai rien dit si besoin.

Ils m'ont aussi parlé ("menacé") d'une clause dans mon contrat qui stipule que "En cas de violation des clauses de loyauté et de secret professionnel le salarié sera redevable à la Société d'un montant égal à 3 mois du salaire brut." Quand j'ai demandé des preuves, ils m'ont répondu que c'était à moi de m'innocenter, pas à eux de le prouver.

Mes questions sont les suivantes :
- Est-ce cette avertissement est valable ?
- Est-ce la démarche a été respectée ? Puis je contester (serait-il une bonne idée de le contester au cas où il y a un licenciement?)
- Peuvent-ils mettre en vigueur les clauses de loyauté etc sans preuve et aurais-je à les payer les 3 mois de salaire brut si je suis licencié pour ces raisons ?

Merci de vos réponses