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Renouvellement et suspension.
Sujet (Cloturé) initié par Chris17, il y a 5 ans - 3208 vues

Bonjour,
Mon mari est passer le 9 janvier 2020 devant la visite medical pour renouvellement de permis qui se terminait le 31 janvier 2020 malheureusement il le faut souffler il a ait un taux d d'alcool, le médecin lui dit revenir au mois de Mars avec analyse.
Il veut prendre un rendez vous pour la visite sauf que impossible sur le site de la j envoie un Email à la préfecture qui me dit puisque le médecin veut vous revoir avec analyse pas la peine de prendre rendez vous vous y aller au mois de Mars comme vous a dit le médecin.
De la bien évidemment plus de permis il fait les analyses le 6 Mars 2020 et RAS analyse super après un sevrage tout est super
Le 11 Mars je reçois un recommandé MESURE ADMINISTRATIVE CONSÉCUTIVE A UN EXAMEN MÉDICAL que je suis suspendu a compter du 11 Mars
On me donne pas de date de fin de suspension de UNE et de DEUX pourquoi me suspendre sachant que mon renouvellement na pas été fait.
Pourriez vous m aidez malgré les circonstances actuelles

Merci de vos réponses
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6 réponses
onkko
bonjour, depuis le 31 janvier le permis de votre mari n'était pas suspendu, et était non prorogé. De la, le médecin lui a peut être attribué un 'apte" provisoire le temps que votre mari se représente avec des résultats correcte au yeux du médecin ?

Malheureusement le 11 mars voyant votre mari ne pas revenir vers le service pour montrer ses analyses le préfet a donc pris une mesure de suspension du permis de votre mari jusqu'a ce que ce dernier viennent lui montrer ses analyses.

A l'issue de la visite médicale on lui délivrera un certificat médical pour être APTE TEMPORAIRE ou DEFINITIF

cordialement
il y a 5 ans
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Chris17
Merci beaucoup de votre réponse donc le faite que il n y a pas de date de fin de suspension sur le courrier voilà le pourquoi du comment
Pour répondre à votre question le medecin a cocher la case inapte est lui avait dit de revenir au mois de Mars
Très bien il y retournera lorsque le confinement sera terminer.
Une petite question doit-il repasser les mêmes analyses pour montrer la bonne foi de mon mari ?
Encore une fois merci
Bonne soirée
il y a 5 ans
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onkko
ok, inapte donc permis non prorogé, ce qui veux dire qu'en cas de controle les forces de l'ordre aurait vu non pas une suspension mais un permis non prorogé. Hors le préfet a repris une décision de suspension a l'encontre de votre mari ( les amendes pour permis non permis non prorogés ou pour suspension sont bien différentes)

désormais il faudra refaire les analyses quand vous aurez un rendez vous en préfecture, 15 jours avant. le médecin cochera la case "apte" et votre mari pourra demander son permis sur le site ANTS.
il y a 5 ans
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Chris17
Merci beaucoup de votre réponse
Peut il prendre un rendez vous directement sur le site ANTS sauf que c est pas avant le 13 Mai ?
Ou doit il i y a comme la prefecture lui avait dit sur Email de se rendre sans rendez vous ?
Vous nous avez redonner le sourire après le confinement il fera donc les analyses encore et il ira directement.
Cordialement
Bonne soiree
il y a 5 ans
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onkko
si votre préfecture le permets, dès que le confinement est levé, prenez vite rdv sur les plages horaires proposées.

15 jrs avant ou 8 jours (du moment que les analyses ont moins de 15 jrs) refaite les analyses, car si vous avez rendez vous et que vous présenté les anciennes analyses, vous pouvez tomber sur 2 personnes bornées qui vous dirons simplement 'les analyses ont plus de 15 jrs" et c'est reparti pour un tour .....

certes ca fais une dépense d'argent, mais le permis sera récupéré plus vite

Pour l'ants, c'est uniquement une fois le certificat médical en poche

cordialement
#Meilleure réponse
il y a 5 ans
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Chris17
Milles merci
Continuez à aidez des gens comme nous et à nous redonnez espoir
Bonne soirée
il y a 5 ans
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