Organiser une succession

Sujet initié par chlooeaudd, il y a 4 ans - 2511 vues

Bonjour,

Xavier vient vous consulter pour organiser sa succession. Il vient d’apprendre qu’il est atteint d’un cancer du foie, maladie dont son père est décédé en 1990. Se rappelant la détresse dans laquelle sa mère s’est retrouvée, y compris d’un point de vue patrimonial, lors du décès, Xavier décide de venir consulter son notaire, Maître Lescures. Depuis 1993, il est marié à Noémie avec laquelle il a adopté simplement sa fille Lucie, le 22 septembre 2000. Il a eu également deux enfants d’un précédent mariage, Mathieu, père de Thibault, et Arthur. Arthur qui est père de deux enfants, Bob et Adrien, est décédé le 20 juin 2005 dans un accident de voiture.
1° Quels sont les héritiers en rang utile et quels sont les héritiers réservataires ?
2° Xavier est chef d’une entreprise relativement florissante dont il détient en pleine propriété des actions d’une valeur de 500 000 euros. Il a par ailleurs une maison dans le Midi à Cavalaire que sa mère lui a donnée en cadeau de son premier mariage en juin 1975. Il est également propriétaire d’un coquet appartement à Lyon acheté en 1982.
Comment va se répartir la réserve héréditaire et la quotité disponible ordinaire ? (Il ne s’agit pas de déterminer la masse de calcul mais juste les quantums) et Quelle est la quotité disponible dont peut bénéficier le conjoint survivant ?
3° Ne souhaitant pas que son entreprise soit démantelée, Xavier envisage de céder ses parts à un seul de ses descendants. Est ce possible ?

Merci de vos réponses