Réfection mur de soutènement sous astreinte

Sujet initié par getchoo, il y a 4 ans - 1699 vues

Bonjour,

Je ne sais pas si ma question est dans la bonne catégorie mais je n'ai pas trouvé mieux.

La cour d'appel a récemment confirmé ma condamnation sous astreinte à la "réfection du mur" de soutènement qui sépare mon terrain de mon voisin (mon terrain surplombant le sien). Ce mur est effectivement très endommagé (dommages que j'imputais au défaut d'entretien de la végétation de son terrain), créant un danger de chute de pierre, et de glissement de mon terrain sur celui de mon voisin.

J'ai donc engagé les démarches pour obtenir des devis mais devant le coût exhorbitant de la réfection à l'identique (mur en pierres sèches), je préfèrerais supprimer le mur de soutènement, et terrasser mon terrain pour créer un mur végétal à 45°, dans les règles de l'art, venant dorénavant affleurer avec le terrain de mon voisin. Cela permettrait de réduire considérablement le coût de l'opération, et de solutionner définitivement le problème de surplomb et d'entretien d'un tel mur.

Alerté par mon avocat sur le fait que le jugement rendu imposait une "réfection du mur", et que je m'exposais à la liquidation de l'astreinte, j'ai proposé le choix suivant à la partie adverse pour compléter le mur végétal :
- réaliser un mur (simple et non plus de soutènement) de séparation en parpaings, pour "coller" à l'arrêt de la cour,
- réaliser une simple clôture séparative, permettant à mon voisin de profiter d'une vue sur un mur végétal plutôt que sur un mur en parpaings.

La partie adverse refuse en bloc et réclame une réfection du mur "à l'identique". Il me semble que cette interprétation du jugement est abusive, puisque la motivation du tribunal était bien de parer au danger et risque de glissement de terrain créé par ce mur en l'état, or ma solution de mur végétal répond parfaitement à cette problématique. En exagérant, je me demande s'il ne faudrait pas aussi que chaque pierre soit remise exactement à la place où elle était auparavant ?

Pourriez-vous m'apporter votre avis sur cette situation ? Puis-je saisir le juge de l'exécution pour faire valider la solution que je propose avant réalisation et ainsi me protéger d'une liquidation d'astreinte ?

Vous remerciant par avance pour vos réponses.