Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Sviatoslav FOREST
Contacter
Sviatoslav

Difficultés et litiges multiples avec employeur comment faire
Sujet initié par florian977, il y a 4 ans - 4326 vues

Bonjour,
Je suis Chirurgien-Dentiste, collaborateur salarié dans un cabinet dentaire propriété de mon employeur, soumis à la convention collective nationale des cabinets dentaires.
Je tiens à signaler que je suis remuneré à l'acte et que mon salaire est variable : je perçois 27% sur l’ensemble des actes effectués.
Je rencontre actuellement plusieurs problèmes avec mon employeur :
- Non-paiement des indemnités de chômage partiel pour le mois de Mars 2020. Le cabinet dentaire a dû fermer le 17 mars 2020 , j’ai été placé en chômage partiel depuis cette date.
- J’ai perçu les indemnités de chômages partiel pour Avril 2020, en tentant de calculer le taux horaire qu’il a appliqué sur ce bulletin de paie, qui me semble erroné, je me suis aperçu que mon employeur ne m’a jamais payé mes indemnités de congés depuis que j’ai commencé à travailler chez lui il y a 2 ans (il n’y a aucune mention 'indemnités de congés' sur tous mes bulletins de paie). Sur mon contrat de travail est écrit que les congés payés sont rémunérés tous les mois 10% .
- Je n’ai pas reçu de bulletin de paie en août 2019. Le cabinet a dû fermer pour le mois d’août. Malgré plusieurs demandes, mon employeur a refusé de me la délivrer.
- Il apparait que sur mon contrat de travail ainsi que sur mes bulletins de paie, mon employeur a augmenté mon nombre d’heures de travail.
Je travaille en moyenne 100h par mois, sur mes bulletins de paie figure 151h parfois 170h (avant la fermeture du cabinet dentaire).
Je me pose la question de l’impact que cela peut avoir sur mon salaire et mes cotisations URSSAF /SS /chômage /retraite ainsi que sur les congés. Et aussi de savoir si cela cache autre chose (des avantages pour mon employeur)?
Je tiens à signaler que j’ai déjà rencontré à plusieurs reprises des problèmes de paiement de mon salaire : retard de paiement, sous-paiement/sous-évaluation de mon salaire par erreur de calcul, versement de salaire sans délivrer le bulletin de paie, et enfin refus de faire la demande de chômage partiel pendant trois semaines (j'ai dû insister lourdement plusieurs fois en envoyant les textes officiels à mon employeur afin de pouvoir en bénéficier).
Je suis pour le moment dans l’attente, j’ai envoyé il y a une semaine à mon employeur un RAR avec mes réclamations et questions (ce que l’on m’a conseillé de faire).
Je cherche désespérément depuis plusieurs semaines quelqu’un de qualifié pour analyser tous mes bulletins de paie. Je n’ai trouvé pour le moment personne. Actuellement ni l’inspection du travail avec qui j’ai discuté par courriel, ni un juriste d’un point d’accès au droit que j’ai eu par téléphone, ne peuvent m’aider.
Aussi, suite à ces difficultés et litiges récurrents, j’aimerais savoir quelle sont les possibilités pour mettre un terme au contrat de travail qui me lie à mon employeur, le plus vite possible, tout en récupérant ce qu’il me doit ?
Un licenciement économique est-il possible ?
Est-il possible de se séparer a l’amiable, sans que je sois lésé (j’estime qu’une rupture conventionnelle par ces temps-ci me lèsera) ?
Avez-vous des conseils divers à m’apporter ?
Dans l’attente de votre aide, bien cordialement,
Florian
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit du travail
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit du travail ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Bonjour

Le licenciement est toujours à l'initiative de l'employeur : si votre employeur accepte cependant de vous licencier, alors pourquoi refuser si vous souhaitez partir.

En tout état de cause, quel que soit le mode de rupture, il semblerait que vous vous dirigiez vers un litige avec votre employeur que vous soumettrez à l'appréciation du juge.

La rupture conventionnelle est la rupture la moins risquée, et n'empêche pas de revendiquer vos droits par la suite.

Merci d'indiquer résolu si j'ai répondu à votre question

Cordialement
florian977
Je vous remercie pour ce début de réponse Maître. Je ne savais pas que le licenciement était toujours à l'initiative de l'employeur.
Comment pouvons nous continuer à travailler ensemble, quand lui employeur a fauté plusieurs fois, et que moi employé n'a plus aucune confiance en lui ? Je trouve cela inconcevable .

Dois je vraiment attendre qu'il me propose un licenciement économique , ou une rupture conventionnelle (je ne suis pas vraiment pour, vu que c'est lui qui est en tord). Ou bien dois je attendre qu'il ne réponde à aucune de mes revendications et que la situation s'envenime pour saisir les prud'hommes?
Concrètement que puis-je faire à court terme (les semaines qui viennent) ?
Mon employeur jouant la montre depuis début avril (moment où j'ai reçu le bulletin de paie du mois de Mars erroné).
En vous remerciant par avance
Très cordialement
Florian
il y a 4 ans
La rupture conventionnelle est un accord entre salarié et employeur : donc peu importe qui est en tort.

Vous n'êtes pas obligé d'attendre une proposition de la part de l'employeur.

Pour la rupture du contrat vous pouvez :
- démissionner avec réserves puis saisir le juge en requalification
- prendre acte de la rupture de votre contrat puis saisir le juge (risque : paiement de l'indemnité de préavis)
- résilier judiciairement votre contrat.

Dans tous les cas, il faut vous rapprocher d'un avocat qui estimera si les griefs sont suffisants eu égard aux éléments que vous apporterez.

Dans l'attente, étant donné que vous avez déjà écrit à votre employeur, vous pouvez d'ores et déjà saisir le juge uniquement pour réparer les manquements subis.

Je ne peux que vous conseiller de vous rapprocher d'un conseil qui vous aiguillera sur la meilleure stratégie en considération des éléments et votre situation complète.

Merci d'indiquer résolu si j'ai répondu à votre question

Cordialement
#Meilleure réponse
il y a 4 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
florian977
Merci beaucoup pour cette réponse très détaillée Maître.
Je consulterai un avocat afin d'estimer les griefs.

N’étant pas spécialiste en droit, j'ai une dernière question :
Une rupture conventionnelle n'aurait aucune influence négative en cas d'une éventuelle inscription au chômage ?
Il n'y aurait aucune indemnités de départ non plus?

Dans cette grande période d'incertitude , je me vois mal rechercher du travail pendant une éventuelle deuxième vague de coronavirus ou un deuxième confinement national. Un minimum de stabilité financière étant important à mes yeux.

Merci d'avance
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Athenais
Je rencontre exactement les mêmes problèmes que vous. Comment les avez vous réglé ?
Cordialement
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
258 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
133 problèmes résolus*
3
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
28 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
19 problèmes résolus*
5
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
19 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit du travail ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

En accident du travail depuis le 06/04/20 ou j'avais acquis 30 jours de congés payés non pris, le médecin conseil décide de consolider au...
Résolue par Maître SAGE
Je veux licencier mon assistante maternelle 10 semaines après son retour de conge maternité. soit le 30 aout ai je la possibilité de lui donner de...
Résolue par Maître HUE
Je suis salarié protégé et suite autorisation de licenciement et après un recours hiérarchique, je me trouve devant le tribunal administratif pour...
Résolue par Maître MATCHINDA
Victime d’harcèlement dans mon ancienne entreprise et n’ayant pas pu le résoudre après plus de 2 ans de processus interne à l’entreprise (recours...
Résolue par Maître BALA-GRODET
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer