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Alexia.frForumPermis de conduire2e suspension de permis en deux ans permis probatoire

2e suspension de permis en deux ans permis probatoire
Sujet initié par Adrientolaini, il y a 4 ans - 5031 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Je vous explique mon problème

Le 15/01/2018 : obtention de mon permis
Le 23/09/2018 1ère infraction) je me fais arrêter pour excès de vitesse (121 retenu limite à 80) inférieur à 50km/h (suspension de 3mois avec visite médicale) Je récupère mon permis après ma demande sur l’abris en décembre 2018
Le 17/03/2019: (2e infraction) je me fais Arrête pour téléphone au volant (3points en moins/Sur un plafond de 8points/ Récupération De ces 3points suite à un stage Obligatoire en août 2019 donc =>8/8points)
Le 20/02/2020: je reçoit l’ordonnance pénale de la première infraction qui remonte à pratiquement plus d’un an avec 280€ d’amende (pas mention de ces 4points en moins)
Le 20/05/2020: (3e infraction) excès de vitesse sup a 50km/h (160retenu sur une route limite à 110 mais retenue 100 car je suis en probatoire) donc grand excès de vitesse De classe 5 (le gendarme me dis que j’ai 8/8points)

Mes questions sont simples:
1/Dois je m’inquiéter pour mon permis sachant que ça fait trois mois que j’ai reçu ma « 1ère ordonnance pénale » et que j’avais 4points a perdre

2/pourquoi mon plafond de points n’augmente pas et que je n’ai pas 8points sur 10?

3/comment dois je m’y prendre pour éviter l’invalidation de mon permis?

4/vont ils me demander un stage OBLIGATOIRE? Pour cette deuxième infraction? Si oui serais je rembourse de ma future amende ?(je ne pense pas car elle n’est pas forfaitaire..?!)

J’aurai d’autres interrogations suite à vos réponses merci beaucoup
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Maitre Célandine RIGOULOT
Inscrit au barreau de Marseille
23 avocats recommandent478 questions résolues0 publication
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Bonjour,

Oui car le grand excès de vitesse fait perdre 6 points. Il va falloir bien vérifier où vous en êtes en termes de points.

Vos points n'augmentent plus car à partir du moment où vous perdez des points quand vous êtes en probatoire, vous bloquez votre solde. Le retrait de -4 points pendant la deuxième année de permis fait que jusqu'à la sortie de probatoire vous serez à maximum /8 sur votre permis. Il faudra attendre que le permis ait 3 ans pour passer à /12.

Pour éviter l'invalidation, il va falloir regarder où vous en êtes exactement au niveau des dates et regarder ce qu'il est possible de faire pour retarder le retrait de -6 points à venir (trouver un vice de procédure, contester, ...)

Si vous passez devant un juge, oui il peut vous demander de passer un stage.

J'espère avoir répondu à vos questions.

Bon courage
il y a 4 ans
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Adrientolaini
Merci de votre réponse

1/S’agissant des -4points de la première infraction quand sauteront ils sachant que j’ai déjà payé l’amende il y a 3mois

2/Le préfet et le juge qui ont mon dossier (ou auront) peuvent ils me l’annuler? (S’ils savent que je suis en attente de -4points et que -6points vont me tomber dessus?
il y a 4 ans
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Maitre Célandine RIGOULOT
Inscrit au barreau de Marseille
23 avocats recommandent478 questions résolues0 publication
Contacter
Les -4 vont tomber au jour du paiement de l'amende.

Cela ne va pas être enregistré tout de suite, mais quand cela le sera, ce sera rétroactif à la date du paiement.

Le juge ne peut pas annuler le permis pour un grand excès de vitesse. En revanche, s'il vous condamne, le préfet va en conséquence enlever 6 points.

Si à ce moment-là, vous n'avez plus de points, il va constater que le permis est à 0 et vous envoyer le courrier indiquant que le permis est invalide et qu'il faudra le repasser.

Pour l'éviter, je ne peux que vous conseiller de vous rapprocher d'un avocat pour étudier vos pièces et que vous ayez une réponse adaptée. Il existe toujours des solutions pour sauver les permis. Mais il faut regarder au cas par cas.

Ma réponse se limite aux seuls éléments que vous donnez et votre situation ne se limite pas à cela.

Si vous souhaitez mon aide, n'hésitez pas à me contacter en cliquant sur l'onglet "CONTACTER".

J'espère vous avoir répondu.

Bon courage
il y a 4 ans
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