Commission médicale

Question

Je vais passer devant la commission médicale le 10/06/20 pour une conduite sous stup datant du 28/10/19 jai été jugé le 28/01/20 et jai prit 2 mois de suspension. Ma question est que javais que 6points sur mon permis de conduire, ce délit routier vaut 6points donc je vais perdre mon permis. Cela fait donc plusieurs mois et je nai toujours pas reçu ma lettre en recommandé qui mannonce que je nest plus de points sur mon permis. Jai prévu de repasser mon permis cet été. Ma question est donc puis-je repasser mon permis après avoir un avis favorable à ma visite médicale ou dois-je attendre la lettre qui arrivera je ne sais quand. Seconde question, pour ma visite médicale je dois cocher la case suspension ou annulation ( dans mon cas invalidité) que dois-je cocher merci davance cordialement

laudyje · Accepted Answer

Je viens de relire vos posts...en fait effectivement si votre première année de permis n est pas terminée vous ne pourrez pas dépasser les 6 points..il faut donc espérer pour vous que le retrait de 6 points se fasse après vos 1 ans de permis..mon fils lui avait 9 points quand il s est fait controle..
Desolee pour la méprise..

Laudyje · Answer

Si vous pouvez passer un stage de récupération rapidement vous pourrez récupérer 4 points et par conséquent vous pourrez éviter l annulation de votre permis..mon fils a été jugé fin novembre 2019 et on ne lui a toujours pas enlevé ses 6 points..le retrait de points peut prendre beaucoup de temps..c est pour cela que vous n avez encore pas reçu la lettre 48SI

Clément Vrt · Answer

Merci de votre réponse mon problème est que je dispose que de 6points et mon capital de points est gelé à 6points... donc dans la logique je ne peux récupérer 4 appart si dès que je suis à zéro je remonte à 4 en faisant un stage mais jai contacté des stages pour permis et il parait que mon cas est exceptionnel et je ne peux faire de stage... car je perds la totalité de mes points en tout cas je ne peux dépasser 6points sur mon permis. Donc appart si je peux faire un stage le jours où je serais officiellement à 0points et avant davoir recu ma lettre. Mais je crois que cela est impossible je suis désespéré je passe de 2mois de suspension à 1ans

Clément Vrt · Answer

Donc appart si votre fils était dans le même cas que moi soit quil était dans sa première année de permis et donc quil ne pouvait depasser un capital de 6points et quil a pu faire un stage de récupération de points pour se retrouver à 4 points au lieu de zéro cela me redonnerait un peu despoir sinon je crois que je dois subir jusquau bout mon délit. Merci davance cordialement

Clément Vrt · Answer

De plus je ne sais pas à qui madresser pour être sûr de ce que je peux faire et ne pas faire donc cest très compliqué pour moi. Je travaille dans le Télécom et je ne peux exercer mon travail sans permis voiture

laudyje · Answer

Il faudrait vous renseigner auprès de votre prefecture et demander un relevé intégral d informations pour savoir si vos 6 points vous ont été retirés. Si ce n est pas le cas je ne vois pas pourquoi vos points seraient gelés

Clément Vrt · Answer

Merci de mavoir répondu mais mon cas et encore plus complexe jai fait une infraction dans la première année de mon permis ce qui fait que mon solde de points est gelé à 6 pendant 3ans à partir de linfraction donc appart sils mettent 2ans à menvoyer la lettre je ne pourrais éviter linvalidation de mon permis malheureusement

Steph.b · Answer

Mon fils en permis probatoire a eu 6 mois de suspension ( 3F) on ne comprend pas si il aurait du recevoir autre chose depuis , sa suspension se termine le 14/02/22 . Il a fait des stages obligatoires , tests psychotechniques, il va passer devant la commission . Doit il repasser tout ? On voit toujours ses 6 points de permis . Devrait il recevoir autre chose ? Convocation ou même courriers ? Cest compliqué tout cela . Merci

Maître <span class='text-uppercase'>Rigoulot</span> · Answer

Pour le moment votre permis est valide. Tant que la préfecture ne vous a pas envoyé le courrier 48SI par recommandé qui vous annonce que votre permis n'a plus de points, vous ne pouvez pas repasser le permis. En plus, quand vous recevrez ce courrier de la préfecture, il faudra rendre votre permis et attendre un délai de 6 mois pour repasser le permis. Il y a une mise à pied à effectuer. Donc là pour votre visite médicale, vous cochez "suspension". Sachez que tant que vous ne recevez pas ce courrier, vous pouvez faire un stage de récupération de points. Même si votre permis est suspendu et même si vous êtes à zéro. Donc si vous n'êtes pas en probatoire, foncez faire un stage. N'hésitez pas à me consulter en privé en cliquant sur "CONTACTER" si vous voulez que je vous aide. J'espère vous avoir répondu. Bon courage

Clément Vrt · Answer

Merci de votre réponse.  Cela signifie que de base ma peine était de 2 mois de suspension et ce transforme en 1ans dinterdiction de conduire à cause de la préfecture qui met 5mois à envoyer une lettre?  De plus je viens de passer mes test psychotechniques et il ma dit de cocher la case invalidité en leurs disant que je nai toujours pas reçu la fameuse lettre? Merci davance. Je suis en permis probatoire qui a plus de 2ans mais jai fait une infraction dans ma première année de permis. Merci davance cordialement. Depuis Janvier jai perdu mon travail car je nai plus le droit de conduire donc comment faire si je ne peux travailler tout cela car la préfecture est trop lente je ne comprends vraiment pas ce quils font. Et de base je prends 2mois et je me retrouve à prendre 1ans sans permis

Maître <span class='text-uppercase'>Rigoulot</span> · Answer

Quand vous recevrez la lettre, oui il y a 6 mois de plus à faire (mais vous pourrez conduire en attendant)

Non vous ne cochez pas "invalidité" car le permis n'est pas encore invalide.

Pour savoir si vous pouvez encore sauver le permis, contactez un avocat en urgence.

J'espère vous avoir aidé.

Bon courage

Clément Vrt · Answer

Donc je vais en plus devoir repasser devant la commission médicale et refaire tout les tests?

Maître <span class='text-uppercase'>Rigoulot</span> · Answer

Quand le permis sera invalidé, il faudra le rendre.

Vous devrez alors attendre 6 mois.

Il faudra s'inscrire pour passer une nouvelle visite médicale.

Comme vous êtes en probatoire, il faudra repasser tout le permis : code et conduite.

Je vous conseille une nouvelle fois de faire une vraie consultation juridique au lieu de poser des questions éparses.

Car des éléments que vous donnez je pense qu'il est possible de faire quelque chose pour sauver votre permis.

Dans votre intérêt, appelez un avocat ou moi même pour faire le point sur votre dossier.

Ai-je répondu à votre question?

Clément Vrt · Answer

Jai oublié de vous dire que jai donné mon permis aux forces de lordre le 28/11/19 le jour de ma rétention de permis, et jai été jugé le 28/01/20 et on ma mit 2 mois de suspension qui se sont donc fini le 28/01/20. Donc même si à partir de la fin de mon jugement je reprends 6 mois je vois pas pourquoi je devrais reprendre 6mois à la date ou je reçois la lettre 48si car cela fait 5mois qui aurait du me lenvoyer je ny peux rien sils me lont toujours pas envoyer. De plus je trouve ça inacceptable de reprendre 6mois à partir de la lettre qui aurait dû arriver depuis des mois et de devoir repayer tous les rendez-vous vous que jai déjà effectué. Vous me comprenez là dessus? Appart ça si cest le cas oui jaurais besoin dun avocat

Clément Vrt · Answer

Car oui jassume être en tord prendre une suspension et de devoir repasser le permis mais reprendre 6mois à partir de la lettre alors que le préfet a mon permis depuis le 28/11/19 cela serait incroyablement inacceptable. Merci davance cordialement

Maître <span class='text-uppercase'>Rigoulot</span> · Answer

Oui il y a 6 mois de mise à pied complémentaire.

C'est la procédure quand le permis saute pour solde de points nul.

C'est pour cela (comme cela va être très problématique pour vous), que je vous conseille de vous rapprocher d'un avocat pour voir si vous pouvez l'éviter.

J'en suis désolée pour vous.

Bon courage en tous cas.

Commission médicale
Sujet initié par Clemclem69, il y a 4 ans - 8323 vues

Avocats les plus actifs

Questions résolues

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en permis de conduire

Commission médicaleSujet initié par Clemclem69, il y a 4 ans - 8323 vues

Avocats les plus actifs

Questions résolues

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en permis de conduire

Commission médicale
Sujet initié par Clemclem69, il y a 4 ans - 8323 vues