Voilà, j’ai fais l’acquisition d’un cheval il y a un mois. Vendus comme 12 ans, ok enfant, monter aux trois allures, Le cheval ce retrouve avec un âge estimé entre 15-25 ans Pas montable (non debourré), et en plus il a un caractère explosif. (Alors que soit disant très gentil. Il a également de l’emphyseme (Maladie respiratoire qui vais partie des vices rédhibitoires pour casser la vente.) Je vois avec des vétérinaires pour des attestations prouvant que des problèmes sont antérieur à la vente.
Malheureusement : J’ai acheter ce cheval à des particuliers, qui ne pouvais pas le garder car cheval trop imposant pour leurs enfants. Un contrat a été signer. Ils n’avaient pas les papiers, et, de ce fait je suis entré en contact avec l’ancienne propriétaire, qui doit me les envoyer. C’est elle qui m’a mentis sur toute la ligne en faisant une parfaite description de son cheval. Les deuxièmes ne l’ayant pas garder longtemps (probleme d’affinités avec leurs jument également.)
Ma question : que puis je faire ? Contre qui dois je me retourner ? Légalement je ne suis pas propriétaire du cheval il est toujours au nom de la première. Peut elle donc venir le récupérer ? Cordialement
En cas de procès, on vous objectera que legalement vous êtes le propriétaire du cheval, puisqu'il y a eu accord sur la chose et le prix lorsque vous l'avez acheté à la famille.
Les anciens propriétaires étaient des particuliers, et il n'y avait pas d'écrit. Les vices cachés et le defaut de conformite du droit de la consommation ne pourront pas être invoqués.
Il vous reste l'action sur le fondement des vices rédhibitoires du code rural, dont l'emphysème.
Il faudra saisir le tribunal pour faire désigner un expert, afin qu'il constate le vice. Vous pourrez ensuite obtenir l'annulation de la vente en justice.
Je suis à votre disposition pour vous assister dans ces démarches.
Au besoin, contactez moi en privé
Attention, le delai pour agir sur le fondement des vices rédhibitoires est de 10 jours à compter de la livraison du cheval.
Si vous êtes prescrit à agir sur les vices rédhibitoires, un avocat pourra effectuer une analyse approfondie de votre dossier pour rechercher d'autres vices.
Légalement n’ayant pas les papiers et pas de changement de propriétaire de fait, sur les papiers et sur sa puce il est toujours au nom de la première propriétaire.
Le fait qu’il ai beaucoup plus que l’âge prévus et qu’il ne soit pas conforme à ce pourquoi on me l’à vendus ne peuvent pas êtres pris en compte ? J’ai un contrat avec la famille qui me l’a vendus. On m’a également parler d’un délai de deux ans à compter de la découverte des vices. (FFE)
Je ne cherche pas à me faire rembourser, juste qu’on me récupère le cheval. Cordialement
Vous pouvez également tenter d'agir sur le terrain du dol ou de l'erreur avec les arguments que vous évoquez mais impossible de vous en dire plus sur vos chances de succès sans avoir consulté vos pièces et fait le tour du dossier avec vous.
Bonjour j'ai acheté un cheval il y a 9 mois Le cheval a 19 ans Quand il est descendu du van il boitait on nous a dit c'est normal il a été déferré il a pas l'habitude les mois passe et de temps en temps il boite il nous a fait 2 abcès mais il boite toujours le vétérinaire pense qu'il y a un vice caché derrière c'est a dire que si ils l'ont vendu c'est qu'il pouvait plus rien en faire on nous a jamais dit qu'il boitait ou autre l'excuse des propriétaires c'est parce qu'il a été déferré Je l'ai acheté à des professionnels Est ce que je peux me retourner contre eux ?comment je peux faire Merci Cordialement
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