Question résolue par Maître Audrey ARIOLA-LEHENAFF
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Enfant non reconnu
Sujet (Cloturé) initié par Jo, il y a 4 ans - 3398 vues
Bonjour, mon père est décédé,et il semblerai qu'il aurait eu un enfant dans sa jeunesse,je dis semblerai parce que lui même n'a aucune certitude,vu qu'il n'a jamais plus eu de contacte avec la mère de l'enfant en question,et qu'ils se sont perdus de vu.On lui aurai juste dit quelques temps apres qu'il avait eu un enfant d'elle,et on lui a aussi dit que l'enfant en question aurai été adopté. Quoiqu'il en soit il n'a jamais reconnu ce soit disant enfant,il n'a d'ailleurs jamais eu de nouvelles ,entre temps il s'est marié avec ma mère et a eu 3 enfants. Je voudrai savoir si cet enfant qui aurai aujourd'hui plus de 40 ans,et dont mon père n'a jamais eu de preuve de sa véritable existence,pourrai prétendre à un quelconque héritage,merci d'avance de votre réponse
Oui un enfant non reconnu peut solliciter une part de l'héritage mais il faudra démontrer qu'il est bien l'enfant biologique de votre père ce qui ne pourra se faire que par test ADN.
En tout état de cause, si cet enfant a été adopté il y a peu de chance qu'il connaisse l'existence de son père biologique.
Suite a votre réponse, et à ce qui a été dit plus haut,j'aimerai rajouter que notre père est décédé brutalement,depuis 8 ans déjà et donc la succession a déjà été règlé.A l'époque nous n'avions pas jugé utile de parler de la potentielle existence de cet enfant, étant persuadé d'être les seuls héritiers légaux,étant donné que du vivant de notre père, lui même n'a jamais eu la preuve de l'existence de cet enfant.Ce qu'il nous a rapporté c'est qu'après avoir fréquenté une jeune fille dans un pays où il était en déplacement quand il était plus jeune,on lui a juste dit une fois rentré au pays qu'il avait eu un bébé avec cette jeune fille,et que le bébé a été mis en adoption,et lui n'a plus jamais eu de nouvelles de cette jeune fille ni du bébé. Aujourd'hui après avoir lu différents articles sur le net je me pose des questions,et je voudrai savoir est ce qu'on aurai dû au moment de la succession parler de cet enfant au notaire ? Et cela même si on ne sait pas si cet enfant existe vraiment et même où il vit? Sachant qu'au moment de la succession et de l'âge de mon père l'enfant en question aurai déjà plus de 40 ans,merci d'avance
Si l'enfant a plus de 40 ans, il ne semble pas possible de procéder à une action en recherche de paternité, cette action se prescrit par 10 ans à compter de la majorité.
Vous auriez pu en parler au Notaire mais la situation n'aurait pas été différente.
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