Sujet (Cloturé) initié par OcéanePlot, il y a 4 ans - 4026 vues
Bonjour, Voilà j'ai besoin d'aide s'il vous plaît... J'ai acheter une jument l'année dernière pour le mètre avec mes 2 autres chevaux dont un cheval non castré sur 4ha en collocation avec mon ancien voisine biensur le jour de l'arrivée de la jument la voisine me dit que finalement elle aller ramener un autre cheval qui es entier aussi et me demande finalement de enlever mes chevaux..bon sans discuter mes chevaux passe de 4ha à 300m2.. Et du coup ma jument a était saillie.. Sauf que mes 2 chevaux avec le peut de place se Metter à se battre par moment.. Du coup je met une annonce pour trouver provisoirement une place pour ma jument en début de gestation le temp de trouver un autre terrain.. Une levage me contacte à ce moment là pour me proposer que je lui confie la jument sauf que dans le monde du cheval qui dit confiage dit tous frai tous gain donc en gros le futur bébé lui reviendrais de droit donc je refusa et delà elle me rassure que c'était pas pour récupérer le futur poulain car mon etalon ne plaisait pas donc elle me propose que aux lieux qu'elle me rachete la jument en argent qu'elle me prendrais la jument jusqu'à sevrage du futur poulain en la prenant en change niveaux alimentation et que a la remise du futur poulain je lui cède la jument gratuitement du coup jaccepeta biensur tous sa sans contrat.. Et aujourd hui madame veut garder ma pouliche qui es née le 17 avril et ma jument qu'elle a refaite saillir par un de ces etalon de son élevage biensur moi étant pas d'accord et trouvant aucune solution à lamiable entre elle es moi je lui dit don't que je vien chercher mes 2 chevaux mais sauf qu'elle me demande du coup 6000e entre pension et saillie de son etalon sauf qu'elle fait aucunement pension pour chevaux particulièr.. Quel recourt j'ai s'il vous plaît ? Dois-je fermer ma bouche ? Laissez tomber ?
Chère Madame, Vous décrivez des situations anormales où vous avez malheureusement aggravé votre situation en laissant faire. Je vous recommande de revendiquer vos droits par avocat.
EN effet faute d'accord écrit vous restez propriétaire de la jument et de la pouliche qui en est issue. Et faute de contrat sur la 2ème saillie, l'élevage n'a aucun droit sur le poulain à venir.
Enfin, même si l'élevage pouvait revendiquer des frais d'entretien, faute d'accord et de devis il ne peut pas en obtenir règlement.
En outre, votre jument a été saillie sans votre accord. Il s'agit d'un "viol" au sens contractuel de votre jument dont vous êtes fondé à réclamer réparation. D'autant plus que l'élevage est un professionnel et qu'il ne peut pas ignorer ses obligations.
La situation juridique est sérieuse et mérite une décision de justice.
Vous pouvez me contacter en privé. Cordialement Ariel DAHAN, Avocat #droit_equestre
Bonjour maître dahan effectivement cette histoire traîne depuis début mai, l'avocate à qui j'ai eu à faire et plus que déborder ma telle annoncer quand le deconfinement a eu lieux et le problème ces que mo' affaire reste au point mort et je ne vie plus depuis un certain temps mais c'était la seul qui m'accepter l'aide juredictionnel car depuis le virus j'ai perdu mon emploi et je suis RSA.. Je vous envoi un message privée de ce pas
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