Suspension de permis suite à un excès de vitesse et conduite sous stupéfiant

Question

Je me suis fait contrôler le 24 juillet dernier par les gendarmes avec une vitesse de 122kmh retenue contre 80kmh. Ils m'arrêtent sur le côté et me demande si je fume je leur dit oui alors il me fait un test salivaire qui 8 min après ressort positif aux amphétamine.. chose que je n'ai jamais pris de ma vie !!... je lui dis donc que c'est impossible ! Il me dit qu'un autre test salivaire va être fait et qui lui sera envoyer au laboratoire pour plus d'analyses..  Aujourd'hui le gendarme m'appelle pour me dire que le test est positif pas surpris du tout.. mais en absence du taux exact peuvent t'il quelques chose contre moi ?  La perte de point est elle obligatoire ? Car je suis en permis probatoire au moment de l'infraction j'avais 8/8 points.. Est-ce que je vais perdre mon permis ? Car 4 points + 6 points = 10 points ! Seulement le gendarme ma dit que la France ne pouvais pas retirer plus de 7 points consécutifs.. mais je n'y crois pas trop...  Que va t'il ce passer ? Car j'ai déjà reçu mon avis de suspension j'ai une suspension de 3 mois avec une visite medicale à passé..  Mais dans la lettre 3F je ne vois rien qui montre que j'aurais une amende a payer concernant l'excès de vitesse ou une éventuelle perte de points...  Est-ce possible qu'il n'y est pas d'amendes et pas de perte de points ? Ou je dois juste attendre que l'avis de contravention arrive ? Car même pendant le contrôle les gendarmes m'ont dit que je n'aurais pas besoin d'aller au tribunal que c'est simplifié mais ne m'ont pas du tout parler d'amende ou de perte de point... il m'ont seulement parler de la rétention et la suspension qui allait suivre derrière... alors je ne comprend plus rien... avant on se faisait contrôler on commettait une infraction on payer sur place... la rien du tout il ne m'ont rien proposer... donc bien évidemment je ne crois pas au père Noël mais je me dit que sa peut arriver qu'une personne ne reçois pas son amende donc pas d'amende pas de perde de point logiquement non ? Desoler si vous trouvez mes questions stupide mais je ne m'y connais pas c'est ma toute première infraction depuis l'obtention de mon permis le 04/2019.. Alors est-ce que le procureur pourras être clément à ça ?  Est-ce possible d'avoir uniquement un rappel a la loi pour ce genre d'infraction ? Y'a t'il des gens dans le même cas que moi ? Car la je suis perdu

Laudyje · Answer

Tu ne vas pas recevoir de contravention car pour la consommation de stupéfiants c est un délit. Si c etait vraiment occasionnel il aurait fallu lors du 2ème test salivaire demander une contre-expertise avec prise de sang mais cela aurait été a tes frais. Je pense que tu vas certainement avoir une notification pour une ordonnance pénale c est a dire que tu ne passeras pas devant le juge mais c est eux qui vont te juger en ton absence et prendront leur décision. Je ne sais pas si tu auras une amende car la ca dépend vraiment des juges mais tu auras obligatoirement des frais qui sont de l ordre de 240 euros et sans doute un stage de sensibilisation à faire à tes frais..et sinon le moment entre l infraction et l ordonance penale peut-être très long (8 mois pour mon fils). La perte des points de peut se faire que lorsque l ordonance penale devient definitive soit 45 jours après le jugement..pour info mon fils s est fait suspendre son permis pour stupefiant en février 2019 et on lui a retiré ses 6 points en juillet 2020...donc tu auras sans doute le temps de récupérer 2 points de plus que ton permis..Bon courage en tous cas

Maître <span class='text-uppercase'>Rigoulot</span> · Answer

Kevin, Je vais essayer de répondre à vos questions dans l'ordre: - Aujourd'hui il n'y a plus de taux. L'analyse salivaire dit juste positif/négatif. - Aujourd'hui l'analyse de sang n'est plus obligatoire. C'est 2 tests salivaires. - Effectivement il aurait fallu tout de suite demander une contre analyse si vous aviez un doute. Les gendarmes vous auraient alors amené à l'hôpital faire une prise de sang. - Oui, si vous êtes déclaré coupable des faits par un juge, il y aura automatiquement perte de points. - Oui vous allez passer devant un juge: soit à la barre du tribunal, soit le jugement sera envoyé chez vous directement (c'est ce qu'on appelle l'ordonnance pénale). - C'est 8 points le maximum qu'on puisse retirer. IL va falloir regarder si vous êtes poursuivi pour les stupéfiants au volant et l'excès de vitesse. Peut être que l'excès de vitesse passera à la trape. Il se peut aussi que vous receviez d'un côté un PV pour la vitesse et de l'autre une convocation en justice pour le stupéfiant au volant. Dans ce cas, surveillez bien qu'on ne vous enlève pas plus de 8 points en tout. - Il est possible de repousser le passage devant le juge pour vous permettre de recapitaliser assez de points pour sauver votre permis. - Oui des rappels à la loi sont en théorie possible mais là ce n'est pas la tournure que prend votre dossier. - Il est dans tous les cas possible de se défendre (chercher des vices de procédure, demander la clémence...) Voilà les compléments de réponse que je peux vous apporter. J'espère vous avoir aidé et répondu. Bon courage

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Sujet initié par Kevin1, il y a 4 ans - 3586 vues

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