Accident de le route seul avec alcoolémie quel procédure ?
Sujet initié par vincent, il y a 4 ans - 3243 vues
Bonjour, j'ai u un accident le18/08/19 seul contre un arbre .Les pompier sont intervenus et mon conduits a l'hôpital par la suite il y a u pris de sang . 3 semaine après quand j'étais en convalescent, j'ai appeler la gendarmerie pour avoir des prestions . la ils mon dit le taux d'alcool de 2,24g/l . Je leurs est proposer de leurs donner mon permis qui avais pas trouver dans mon véhicule. Il ne l'ont pas accepté . le 30/12/19 les gendarmes sont passer chez moi pour me faire signer le procès verbale de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle a ce moment je lui et reproposé mon permis mais non . le jugement devais se prononcer le 02/04/20 mais suite au covid 19 .il s'est prononcé sans moi le 05/05/20 . j'ai reçus ordonnance pénale le 19/05/20; j'ai essayer de les appelles pour savoir plus d'informations mais avec le covid 19 je n'est plus avoir personne. Du coup a ce jour je n'est plus conduit mon véhicule en pensent que cette lettre fessait office de départ de ma condamnation qui est de six mois de suspension de permis , de 250€ amende et un stages de sensibilisation a la sécurité routière . les gendarme mon appeler aujourd'hui le 02/09/20 pour venir cherchez mon permis . mes question sont les suivante quel procédure m'attend ? a quel moment la suspension début ou fini ? merci de votre réponse . cordialement
La suspension va commencer au jour où la suspension va vous être notifiée = le jour où vous allez signer une feuille qui s'appelle "la référence 7" chez les forces de l'ordre.
Vous avez la possibilité si vous n'avez pas conduit depuis de déposer une requête en relevé de peine auprès du Procureur de la République pour essayer de réduire cette suspension. Il faudrait voir si dans votre cas en particulier les conditions sont réunies.
J'espère vous avoir répondu.
Je vous précise qu'effectivement pour vous le déroulement des évènements doit vous sembler étrange. Cependant, dans ce que vous décrivez, les choses sont normales.
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