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Question résolue par Maître François BALME
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François

Principe de loyauté (besoin d'aide)
Sujet (Cloturé) initié par Florian29lb, il y a 4 ans - 3200 vues

Bonjour,

J'écris aujourd'hui sur ce forum car je suis dans le flou total. Cela fait maintenant plus d'un an que je travaille avec deux personnes sur un projet Web. Sur ce projet il y avait au total 10 personnes travaillant dessus. Les 2 associés qui était responsable du site, sous SARL et 8 autres personnes qui travaillaient pour ce site sous forme de bénévolat durant plus d'un an sans être payé et sans n'avoir rien signé. Nous avons eu un important malentendu avec ces deux personnes la, ainsi une partie des bénévoles ayant travaillé sur ce projet dont moi, ont envie de redévelopper un site ayant le même principe que celui sur lequel nous avions "travaillé" avant. Il faut savoir que personne n'a rien signé et que nous n'avions même pas de statut juridique. De plus, personne n'a été payé et l'idée du site viens de moi. Le principe de loyauté s'applique donc t-il si nous n'avons rien signé du tout et que nos noms ne sont affichés nul-part, et que en plus l'idée du site viens justement de moi qui était bénévole dans ce projet. (J'avais créé une version 1 de ce site avant de travailler avec ces deux personnes la avec qui nous avons cessé de travailler car il y avait beaucoup de problème avec eux).

J'espère vraiment que je vais pouvoir redévelopper ce site car cela fait plusieurs années que j'ai ce projet en tête.

Merci à vous.
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83%de réponse
2 réponses
Bonjour,

Si rien de signé, aucune difficulté pour reprendre le contenu de votre travail.

J'espère avoir répondu à votre question.

Bien cordialement,

François-Xavier Balme
#Meilleure réponse
il y a 4 ans
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Florian29lb
Bonjour,

Je tiens tout d'abord à vous remercier pour la rapidité de votre réponse.
Je suis heureux d'apprendre que je vais pouvoir réaliser ce projet qui me tiens à cœur !

Bonne journée,
Florian
il y a 4 ans
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