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Alexia.frForumPropriété intellectuelleDroits d'auteur, peut-on faire un clip musical sur Youtube a base de gifs animés

Droits d'auteur, peut-on faire un clip musical sur youtube a base de gifs animés
Sujet initié par Opulus, il y a 4 ans - 2793 vues

Bonjour,

Je voulais savoir si la production d'un clip musical à base de gifs animés pourrait aller à l'encontre de la propriété intellectuelle ?

Il s'agit de gifs très courts (quelques secondes) et très variés (films, évènements mondiaux, séries). Ces gifs s'enchaînent pour aller en accord avec la musique (personnes qui dansent ou parlent, visuellement calés sur la musique).

A l'instant ou cette musique (création personnelle) serait postée sur une plateforme comme youtube (avec publicité ou non) quels seraient les implications en terme de droits d'auteur ?

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Maitre Ariel DAHAN
Inscrit au barreau de Paris
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Cher Monsieur,
Vous êtes à la limite d'une zone sombre du droit d'auteur.
Les GIF sont des programmes, qui ne sont pas théoriquement pas libre de droits.
Mais ils sont pour la plupart diffusés librement par leurs auteurs, sans indication de revendication de paternité, ce qui empêche de chercher des droits...
Par ailleurs, les GIFs peuvent comporter des images qui sont elles-mêmes soumises à droit d'auteur (ex : extrait de film, extrait sportif, photos...).
Dans ces situations, vous bénéficiez du droit de "libre citation", si le contexte de votre publication le justifie.
Cependant les droits vidéo de certains événements sportifs ont été contestés en GIF (notamment les buts de football ou les KO de boxe) et ont donné lieu à des procédures en revendication de droits.
Et pour finir, il faut aussi gérer le droit à l'image des personnes.

Donc pour répondre à votre question, il faut analyser vos oeuvres, et mettre en place un protocole de filtrage des GIFS à utiliser.

Je peux vous assister dans cette démarche.
Vous pouvez me contacter en privé.
Cordialement
il y a 4 ans
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Opulus
Merci pour votre réponse.

Je comprends le flou qui réside dans ce genre de média, le sujet fait beaucoup débat sur internet.

Néanmoins je me suis renseigné sur les concepts de "fair use" instaurés sur la plateforme Youtube. Il resterait un moyen de citer les œuvres en question afin d'attribuer les références à ceux qui possèdent le média sur leur plateforme.

Pour l'exemple, j'ai pris un extrait du film Father Ted pour l'inclure dans mon titre. Je pense d'une part qu'un commentaire comme ci-dessous serait une première protection :

Graham Linehan & Arthur Mathews, FATHER TED, Giphy, 08/12/2016 : http://gph.is/2aHq41i

De plus, je pense que l'aspect détourné de ces œuvres permettent notamment l'application du "Fair use". Ces éléments artistiques n'ont plus le même message que celui à l'origine étant utilisés pour illustrer la musique ou accompagner les voix (à vocation humoristique et détournés du thème du film).

Quant à certains, ils sont souvent retouchés : accélérations, ralentissements, coupures, incrustations, etc.

Cela me semble suffisant, y a-t-il d'autres détails importants vis à vis des copyrights, tout cela reste-t-il cohérent ?
il y a 4 ans
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