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Alexia.frForumPermis de conduireAccident conduite sous emprise de l'alcool et stupéfiant

Accident conduite sous emprise de l'alcool et stupéfiant
Sujet initié par Murphy, il y a 4 ans - 2972 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour Maître,
mon fils a eu un accident de la route seul sous l’emprise de l’alcool avec trace de stupéfiant.

Les faits : suite à de fausses accusations de son ex, il ne voit plus ses enfants, elle porte plainte pour x raisons pour l’empêcher d’avoir ses enfants et ça le rend malade de ne plus les voir. Suite au jugement, L’avocat de notre fils dit que rien ne l’empêche de voir et de prendre ses enfants et que la mère est dans son tort en ne les donnant pas au père.

Suite à cette pression que son ex lui fait subir…Il a pris sa voiture en ayant bu énormément d’alcool, il s’est retrouvé dans un champ (dégâts matériels), coincé dans son véhicule, les pompiers et les gendarmes se sont déplacés et l’on fait souffler dans un éthylotest, son taux d’alcool étant élevé, il est emmené à l’hôpital pour y subir des examens, il a eu une prise de sang pour déterminer son taux d’alcool et vérifier le TCH. Les résultats de la prise de sang ne sont pas bons 2 grammes 22 et le THC 2,28 monogrammes.

Notre fils a fumé un joint de cannabis occasionnellement avec un ami 2 jours avant son accident, il n’est pas alcoolique et n’est pas consommateur de drogue, il est conscient de la gravité des faits, il regrette et s'en veut d’avoir pris le volant sous l’emprise de l’alcool et de stupéfiant.

Il va prendre rendez-vous pour consulter une psychologue pour parler de tout ça.

C’est un jeune homme qui travaille et qui paye une pension alimentaire pour ses enfants.

Il a été convoqué à la gendarmerie, pour l’instant il a une suspension de permis de conduire de 6 mois.

Est-ce que le juge peut tenir compte de sa situation suite à cette pression qu’il subit de la part de son ex ?

Il est malheureux de ne plus voir ses enfants et ça le rend malade !

Depuis il broie du noir, il a peur de faire de la prison et de ne plus avoir ses enfants !

Quelles sont les sanctions qu’il encourt sachant qu’il n’y a pas de récidive pour l’alcool et la drogue ?

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Maitre Ariel DAHAN
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Chère Madame,
Le juge tient compte de tous les éléments d'une vie. Mais être jeté par sa femme et ne pas pouvoir voir ses enfants n'autorise pas à mettre autrui en danger.
IL a commis trois délits (alcoolémie massive au volant, consommation de stupéfiants, conduite sous l'emprise de stupéfiants)
Ces trois délits ont un effet cumulatif dans la sanction, qui est aggravée.

Le risque pénal est
- Une peine de prison pouvant aller jusqu'à 3 ans
- Une amende pouvant aller jusqu'à 9000 €
- Perte automatique de 6 points
- Suspension du permis de conduire pouvant aller jusqu'à 3 ans
- Stage sur les dangers des produits stupéfiants
- Stage sur la sécurité routière

La réalité des condamnations est une peine de prison avec sursis ou une peine d'amende
outre les points, et les stages...
il y a 4 ans
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Murphy
Maître, il conscient de la gravité des faits et ça le rend malade, heureusement il était tout seul au moment de l'accident !
Il va prendre rendez-vous pour consulter une psychologue pour parler de tout ça.
Le fait qu'il ne soit pas en récidive, il travaille, est-ce que le juge peut en tenir compte et lui éviter une peine de prison même avec sursis ?

Le condamné seulement
- Avoir une amende
- Perte automatique de 6 points
- Suspension du permis de conduire
- Stage sur les dangers des produits stupéfiants
- Stage sur la sécurité routière

Merci Maître pour votre réponse
il y a 4 ans
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