Non je suis en récidive et ils m ont mie sur le PV qu il y avais des traces de canabis ???? alors qu ils m ont fait souffler 5 fois pour l alcool et non de prélèvement pour stupéfiants et ils ont non conclue a 0,40 g d alcool et des traces de canabis alors que je ne me drogués pas .
Ultérieurement j ai été condamné pour alcool stupéfiants et sur la récidive ils m ont remis les meme critères.
J en peu plus
Conclusion pour une récidive sens permis et alcoolisé à une hauteur de 0.4 g et surtout pas de drogue. Je suis condamné à 6mois ferme et 2 ans annulations de permis .
Puis je repasser le permis au mois de mars ou dois je attendre la date signer 8 mois après mon incarcération par la police? merci.
Cordialement
il y a 4 ans
Bonjour,
La peine me semble en effet sévère mais malheureusement c'est trop tard pour faire appel.
Votre annulation court malheureusement à compter de la notification de la décision par les forces de l'Ordre et non pas à compter des faits.
Bon courage.
Cordialement
Merci pour cette réponse.
il y a 4 ans