Fond de commerce et marque

Sujet initié par SarhVgeir, il y a 3 ans - 2054 vues

Bonjour,

je suis proprietaire de 2 fonds de commerce, dont l"un est en location gérance.
Ayant créee une marque ( en tant qu'entrepreneuse individuelle) je souhaiterai faire apport de ma marque et de mes fonds de commerce independamment a deux sociétés, qui auront pour but par la suite si c'est possible de monter quelque chose d'un peu plus gros.

Question : Si ma marque est epxloitée par mon locataire gerant car il vend entre autre des habits de ma marque, puis je la céder independamment de mon Fond sans qu'on me dise que j'ai cédé mon fond de commerce, puisque j'ai peur qu'on me dise que ma clientele est attaché a ma marque. Comment prouver qu'elle est attaché d'autres choses ?
De plus si je separe ma marque et mes fonds lors des apports c'est pour recréer la meme activitée de vente par la suite

A l'inverse si je devais faire apport de mon fond de commerce et de ma marque ensemble pourrai je mettre en place (en tant que personne physique) une licence de marque afin que la societe detentrice de mon fond et du coup de ma marque n'en n'ait que la jouissance ( rapport aux potentiels associés qui y rentraient plus tard je souhaite toujours proteger ma marque).

je ne comprend pas comment je peux separer ma marque de mon fond de commerce , comment la recuperer dans mon fond