Sujet (Cloturé) initié par delicious, il y a 3 ans - 1969 vues
Bonjour, J'aimerai avoir des précisions sur le terme horaire de travail. Lorsqu'on dit que X a un horaire de travail de 35 heures hebdomadaires. Cela peut vouloir dire en effet que X travaille "réellement" 35 heures hebdomadaires. Mais, dans le cas d'un salarié qui bénéficie contractuellement de RTT , quel est l'horaire hebdomadaire contractuel de ce salarié ? Sachant que s'il bénéficie de RTT, il ne travaille pas réellement 35 heures hebdomadaires mais davantage (d'où les RTT !) mais les RTT avaient pour but le passage aux 35 heures. Qu'est-ce qui doit être, à priori, indiqué comme "horaire hebdomadaire" contractuel pour un tel salarié ? l'horaire hebdomadaire moyen de 35 heures ? ou alors l'horaire hebdomadaire "réel" qu'effectue le salarié (qui est celui qui lui donne droit à RTT) ? J'espère être assez claire dans ma question ! Merci de vos réponses
Il y a une différence entre horaire de travail et durée de travail. même si certains contrats prennent un terme pour l'autre. L'horaire , c'est l'horaire collectif généralement : ex 9h13H 14H18 h du lundi au vendredi ` la durée hebdomadaire c'est par exemple 35 h par semaine.
Mais si le salarié est par exemple à 39 h par semaine , et que sa durée moyenne de travail est 35 h cela signifie qu'il travaille 39 h par semaine, mais qu'il a 2 RTT par mois. Une fois prises, il n'aura réellement travaillé que 35 h par mois ( et donc pas d'heure supplémentaire si cet horaire n'est pas dépassé). Sa durée de travail est bien de 35 heures hebdomadaires.
Je dirais horaire réel 39 heures + 2 RTT mais l'employeur peut ne pas vouloir contractualiser l'horaire exact dans le contrat. On peut donc dire , sa durée hebdomadaire de travail sera de 35 h , MX bénéficiant de 2 RTT mensuels. ce qui induit qu'en réalité il travaille 39 en semaine normale, et moins les la ou les semaines ou il prend des RTT.
Je vous remercie d'indiquer résolu si j'ai répondu à votre interrogation.
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