Sujet initié par Pierre C, il y a 4 ans - 14364 vues
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Bonjour, J’ai acheté mi 2020 un appartement dans une grande copropriété des années 60. Hors, depuis mon aménagement, 3 problèmes me rendent la vie dans l’appartement très difficile :
1. Le bruit des voisins du dessus : l’appartement du dessus est très mal isolé. De l’aveux même des propriétaires, des travaux auraient été fait par un précédent propriétaire (il y a plus de 10 ans) qui aurait fait changer le sol sur la majorité de l’appartement. Clairement, cela a été mal fait : j’entends toutes les conversations et le moindre bruit de pas fait echo dans toute la dalle (et donc dans toutes les cloisons de brique, il serait donc peu efficace d’isoler mon plafond), au point de me faire réveiller le matin malgré les boules quies… Leurs efforts – limités – pour faire attention sont donc très insuffisants. D’autres copropriétaires de l’immeuble n’ont pas ce problème avec leurs voisins du dessus (même s’il est évident que tout l’immeuble – années 60 – n’est pas très bien isolé).
=> Le propriétaire précédent de mon appart s’en serait plaint à plusieurs reprises, mais il n’y a aucun écrit sur le sujet
2. Les remontées d’odeur dans la VMC : Il semblerait qu’un voisin ait branché illégalement sa hotte sur la VMC de l’immeuble, et j’ai donc 2 à 3 fois par jour de fortes remontées d’odeur de cuisine dans mon appartement.
=> Ma voisine (qui n’est pas sur la même gaine) m’informe que d’autres copropriétaire lui en ont parlé, mais que personne n’a encore trouvé de qui cela venait. Le problème date donc d’avant la vente, mais une fois encore, aucun écrit de l’ancien propriétaire de mon appartement sur le sujet. Le syndic (contacté par téléphone) me dit ne pas en avoir été informé et chercher une solution, mais depuis 1 mois rien n’a été fait.
3. Le bruit de la cage d’ascenseur : L’ascenseur est vieux, et son démarrage/arrêt sont très bruyants et résonnent dans tout mon appartement. Je suis placé près de la machinerie, et je ne sais pas si d’autres propriétaires se plaignent du même problème.
=> J’en ai informé le syndic (par téléphone) et un technicien regardera lors de la prochaine maintenance, mais je doute que cela suffise. Le syndic me dit ne pas en avoir été informé avant.
Je n’avais bien sûr pas constaté ces problèmes lors de mes visites et l’agent immobilier qui s’est occupé de la vente ne m’en a rien dit. Je n’ai pas spécialement posé de question sur ces sujets.
J’aimerais maintenant savoir si cela vaut la peine d’engager des procédures…
- Est-ce que tout ou partie de ces problèmes qualifient de vice cachés, et quelles seraient mes chances contre l’ancien propriétaire étant donné l’absence d’écrit ? J’ai investi 6 mois et 15K€ dans les travaux, en plus des frais de notaire, et je ne sais pas ce que je pourrais obtenir (ni le coût pour être assisté d’un avocat sur le sujet)
- Est-ce qu’il me serait possible d’engager une procédure si besoin pour contraindre le voisin à réaliser des travaux (je ne suis pas très à l’aise avec les différents textes et la jurisprudence, étant donné l’année de construction avant 1969 et l’âge des travaux de rénovation) ? Idem sur une procédure vis-à-vis du syndic pour l’ascenseur ?
- Ferais-je mieux de m’abstenir de toute procédure et de simplement remettre l’appartement en vente rapidement, pour tomber sur quelqu’un de moins sensible à ces problèmes, en espérant ne pas trop y perdre au passage ? Dans ce cas, quels sont les risques que moi-même soit embêté pour « vice cachés » ?
Merci d’avance pour votre aide, Cordialement, Pierre
Cher Monsieur, Je ne vois pas de vice caché dans les désagréments que vous décrivez. Par ailleurs le seraient-ils que les ventes d'appartement excluent généralement le vice caché. Il n'y a pas non-plus de dol car il s'agit d'une situation que vous auriez pu découvrir vous-même.
En revanche vous êtes fondé à poursuivre votre voisin afin qu'il refasse son plancher. Il s'agit d'un litige entraînant la copropriété également puisqu'il a touché à une partie commune (la dalle) et qu'il a visiblement oublié de repositionner l'isolant phonique.
Et vous êtes fondé à requérir une expertise judiciaire contre la copropriété pour les remontées d'odeurs de cuisine dans la VMC. IL est en effet strictement interdit de brancher une hotte de cuisson sur une VMC.
Je me tiens à votre disposition pour vous assister dans ces démarches. Cordialement, Ariel DAHAN, Avocat
Merci pour votre réponse. Je suis surpris par votre retour sur le vice caché / dol : les visites ont été faites à des horaires où personne ne cuisinait et où les voisins étaient absents.
J'ai bien noté votre proposition pour m'accompagner, je vais faire le point de mon côté pour savoir si je me lance et reviens vers vous le cas échéant.
Bonjour. En clair: puis-je "obliger"mon voisin du dessus à faire l'isolation phonique avant la vente? Car ils ont des visites et je pense que ça va être acheter. Le bruit ai horrible. J'entends tout tout à toute heure. Merci pour votre retour
je suis tout à fait la à la même condition que vous,
1- Bruit d'ascenseur, pour moi il est toujours toléré, 2- Bruit de VMC qui resonne sur toute l'immeuble ( au moment de visite le VMC est cassée, donc j'ai pas constater, ce bruit malgré que j'ai bien posé la question est-ce que le VMC fonctionne, ils m'ont dit oui ...) 3- un bruit de la voisin de dessus, avec un comportement très spécial.
j'ai senti l'arnaque, par ce que j'ai bien posé la question pour le bruit de voisinage ...
j'ai consulter un avocat pour renseignement,
maintenant je suis comme vous, je ne sais pas quoi faire, pour commencer une procédure juridique contre le vendeur, il me faut des constat de huissier et des attestation des autres voisins qu'ils savent bien qu'il y a une voisine bruyante... et c'est un peut difficile car je suis nouveau dans l'immeuble je connait personne, en plus il me faut un avocat et la procédure est alentours de 4000 euros(sans constats d'huissier) la durée de la procédure on compte 1 an, juste pour la décision de juge et qui n'est pas sure, (donc encore perte de l'argent),
et pas que ça, tu ne sais pas si le vendeur à de l'argents, si non il faut lancer une autre pour hypothéquer un bien à son nom ....
s'il n'a pas de bien à la valeur de le votre donc il faut toujours attendre,
pour moi je vois que c'est un peut compliquer, j'attend qu'une chose change et je vend mon appartement, et j'assume une perte d'argent en contre partie ma tranquillité,
maintenant c fait deux mois, vous êtes ou dans votre procédure ?
Bonjour Jean, Je viens d’acquérir mon appartement et je suis dans le même cas que vous. J’avais demandé également au niveau des voisins car je vivais déjà l’enfer dans ma précédente acquisition (construction 1900) et on m’a évidemment assuré que le voisinage était calme. J’entends tous les bruits de pas, de chutes d’objets, en gros tous les bruits d’impacts. Mes voisins réveillent mon fils juste en marchant et me réveillent également. Mes voisins ont d’après leurs dires arraché le sol d’origine ( lino ou moquette). C’est une construction des années 80. Je n’ai pas du tout envie d’engager de procédure car j’ai déjà été très éprouvée par mon précédent problème avec l’appartement que je venais de vendre.
Bonjour, Je suis dans la même situation que vous … Immeuble années 60. J’entends toutes les conversations de l’appartement du dessus, ça passe par le plafond, les murs, doubler les murs ça n’a rien donné. Certainement que le parquet flottant que la dame a posé il y a très longtemps a été mal posé et/ou a perdu toute qualité acoustique. J’ai littéralement l’impression que ça résonne chez elle. Quand on va sur le palier on entend tout … Avez vous fini par trouver une solution , un recours ? Merci
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