Sujet (Cloturé) initié par Youne14, il y a 3 ans - 3436 vues
Bonjour,
Je souhaiterais broder sur des T shirts des mots du langage courant (essentiellement en anglais) type "love in the air", "crazy in love" etc mais il se trouve que ce sont aussi des titres ou des paroles de certaines chansons.
Le fait que ces expressions soient partie integrante du langage courant bien avant l'apparition de ces chansons m'autorise-t'il à les utiliser?
De mon point de vue, ces expressions font partie, comme vous le suggérez, du langage courant.
Les titres de chansons peuvent en théorie être protégés par un droit d'auteur, mais à la seule condition qu'ils soient "originaux" c'est à dire qu'ils portent l'empreinte de la personnalité de leur auteur et soient le résultat d'efforts créatifs et personnalisés, ce qui n'est à l'évidence pas le cas des exemples cités.
Il reste également possible que ces expressions soient réservées à titre de marques pour désigner des vêtements (produit que vous souhaitez commercialiser).
Pour le vérifier, vous pourriez procéder à quelques recherches d'antériorités sur les bases de données publiques (base marques de l'INPI par exemple).
L'existence d'antériorités gênantes me semble toutefois peu probable s'agissant de ces expressions très communes.
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