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Véhicules hors d'usage laissés à l'abandon
Sujet initié par carl, il y a 4 ans - 1750 vues

Bonjour,Merci de vos réponses

Mon voisin entrepose sur son terrain depuis des années 3 remorques de 38 tonnes un tractopelle rouillé et plusieurs voitures hors d’usage.
La végétation commence à ronger ces épaves.

Quelle est la législation à ce sujet, et puis-je faire quelque chose pour voir disparaitre ces épaves qui se trouvent a moins de 20 mètres de mes fenêtres !!

D'avance merci pour vos retour
Cordialement
Carl
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Si ces épaves génèrent des nuisances (pollution hydrocarbures et métaux lourds notamment) oui.
carl
Bonjour Maitre Ariel DAHAN,

je ne suis pas chimiste, et même si c’était le cas je ne peux pas pénétrer sur une propriété privé clôturée comme cela - donc pour les métaux lourds ou autres hydrocarbures: je ne sais pas.

tout ce que je peux vous dire c'est que le tractopelle sens mauvais (gasoil) et qu'il fuit - pour les 3 remorques de camion: elles rouillent, pour les 2 carcasses de voitures je ne sais pas elles sont envahies par la végétation

autre point, toutes ces épaves sont à moins de 400 mètres de la zone de captage du château d'eau du village - zone ou la municipalité interdit le stationnement de plus de 3 véhicules et le stockage en tout genre...

D'avance merci pour vos retour
Cordialement
Carl
il y a 4 ans
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