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Question résolue par Maître Antoine MINIER
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Antoine

Permis recidive après 10ans
Sujet (Cloturé) initié par Papa34, il y a 3 ans - 2761 vues

Bonjour,suite à une alcoolemie à 0.54 aire expiré le 13 mars 2021 j ai écopé d une suspension de 3mois par le préfet avec une convocation au tribunal,mais voilà en 2009 et 2010 j ai déjà perdu mon permis pour la même chose suite à une période sombre de ma vie,ma question est la suivante j ai lu que la récidive ne peut être pris en compte que si l infraction et réitéré dans les 5ans étant donner qu elles datent de plus de 10ans le juge peut il les prendres en compte j ai mais 12points au jour d aujourd'hui un travail stable un qui nécessite le permis BetC,une famille rien à voir avec ma situation de y a 10ans peut il m annuler le permis ??si quelqu un à déjà vécu cette situation merci
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Cher Monsieur,

Je vous rassure la récidive n'est pas applicable dans votre cas.

Vous ne risquez donc pas une annulation du permis de conduire du fait de la récidive.

Vous aurez surement une suspension judiciaire du permis de conduire de 3 à 6 mois (qui sera en parti compensée par la suspension administrative du permis de conduire de 3 moi) et une perte de 6 points sur le permis de conduire.

En espérant vous avoir éclairé, si tel est le cas merci d'indiquer question résolue.

Très cordialement.

Me MINIER.
Papa34
Merci pour votre réponse en 2009 c était un un accident avec blessés ,se fait là peut il aggravé ma situation ou le fais que cela date de 10ans il y a prescription le juge va t il voir mes antécédents sur mon casier?peut elle influencé sa décision?un avocat est il nécessaire pour mon cas ?merci encore pour vos réponses
il y a 3 ans
Cher Monsieur,

Effectivement vous n'êtes pas en récidive mais le juge verra forcement vos mentions au casier judiciaire et sera sans doute un peu plus dur avec vous qu'il ne l'aurait été avec un individu totalement inconnu de la justice.

Toutefois les faits dates de plus de 10 ans maintenant, vous ne devriez pas non plus être trop lourdement sanctionné.

Je pense qu'un avocat dans votre cas peut effectivement être utile.

En espérant vous avoir éclairé, si tel est le cas merci d'indiquer question résolue.

Très cordialement.

Me MINIER.
#Meilleure réponse
il y a 3 ans
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