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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Résilier un contrat crèche privé
Sujet (Cloturé) initié par Nai, il y a 3 ans - 16321 vues

Bonjour,
Notre fille de 8 mois est inscrit dans une micro crèche du groupe peopele & baby depuis mi-avril 2021 dernier. Malheureusement, elle est inadaptée pour lui: sa santé se dégrade (perte d'appétit, manque de sommeil).
Le coordinateur de la structure se dit impuissant quant à rompre le contrat à l'amiable (nous avons réservé un berceau à 10000 euros par an via l'entreprise de mon conjoint qui est agent commercial libéral et avons, en parallèle, un contrat famille à 1100 euros mensuel).
Pour information, le contrat entreprise est de 3 ans (dont 1 ferme). Il peut être résilié au 31/12/21 par courrier en AR au 30 septembre. Le contrat famille peut être résilié avec un préavis de 2 mois (sur présentation d'un certificat d'inaptitude).
Mais la période de mai à août ne permet aucune résiliation anticipée.
Pensez vous que l'état de santé de notre enfant puisse nous permettre de déroger à cette période incompressible et trouver un arrangement? Un commercial du groupe, que j'ai consulté en tant que potentielle future cliente, m'a indiqué qu'un délai de résiliation des 2 contrats d'une durée de 3 à 6 mois pourrait être envisagé en cas de problèmes (je le cite les "1 an ferme du contrat entreprise sont facilement modifiables").
Qu'en pensez vous?
Je suis désespérée de voir mon enfant souffrir et de demeurer à ce point impuissante. Merci à vous de votre aide.
Cordiales salutations.
Nai
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2 réponses
Chère Madame,
Le fait que la santé de votre fille se dégrade dans la crèche peut être symptomatique d'une défaillance dans la structure de cette crèche...
Et justifierait en soi la résiliation du contrat.
Je pense que votre désespoir devrait se muer en énergie de rupture.
En effet vous décrivez une situation très ahurissante (berceau à 10.000 € /an ).
#Meilleure réponse
il y a 3 ans
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Aurélie
Bonjour, nous sommes ici aussi désemparés notre fille fréquente une micro crèche contrat signé en janvier 2021 pour la période sept 2021 à aout 2022. Le contrat ne prévoit pas de cause de résiliation et une indemnité correspondante a 50% de toutes les sommes dues jusqu'à la fin du contrat en cas de résiliation. Hors je change de travail, la crèche ne se trouve plus sur mon itinéraire et nous ne sommes pas satisfaits des conditions d'accueil mais les frais de rupture s'élèverait à 6000 euros!!!!!!!
il y a 3 ans
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