Clause de loyauté

Sujet (Cloturé) initié par Jean, il y a 3 ans - 2580 vues

Bonjour,

Je suis actuellement Freelance et je sous sous-traitant d'une entreprise de prestation pour un Client final avec qui je travaille au quotidien.

Le montage que fait ma SS2I est un peu spécial :
Il se trouve que la SS2I voulais que je passe par une entreprise de portage commercial car je ne suis pas référencé chez eux.

La prestation se passe très bien avec le client Final, mais pas du tout avec la SS2I.

Je voulais continuer à travailler en Freelance avec la client final mais avec une autres SS2I.

Il se trouve que dans mon contrat avec l'entreprise de portage commercial qui fait le lien entre moi et la SS2I (le seul contrat que j'ai signé), il y a une clause de loyauté :

Je ne peux pas pendant ma mission prendre d'engagement commerciaux avec un interlocuteur au sein, de la SS2I.
Et suite à la mission, je ne peux pas pendant 1an avoir des engagements commerciaux avec des interlocuteurs au sein des services de la SS2I sans l'accord de la société de portage commercial.

Quand je lis ça je me dit que rien ne m'empêche d'aller travailler pour le client final vu que le client final n'est pas dans les "services de la SS2I".

La situation semble assez claire, mais je préfère poser la question.
Finalement, cette clause de loyauté c'est l'entreprise de portage commercial qui ne veut pas que je travaille directement avec la SS2I sans passer par elle ?

Dans ce cas je n'ai aucun souci à travailler avec le client final sans passer par la SS2I que j'ai actuellement.

Merci pour votre écoute,