Installation restaurant copropriété sans syndic sans ag

Sujet (Cloturé) initié par Celine, il y a 3 ans - 2629 vues

Bonjour,Merci de vos réponses, je suis propriétaire ( hérité de mes parents) d’un appartement dans une petite copropriété de 3 lots, la copro est composé d’une boutique au RDC (bar brasserie restaurant) au dessus mon appartement et un atelier-bureau sur cour.

Nous sommes la depuis 40 ans et pas de Syndic, on a pas de charges en commun donc on en a pas eu l utilité, juste en 2016 nous avez fait une assemblée générale pour vendre a 1 euros symbolique une partie de la cour (qui etait deja utilisé depuis l existence de ce bâtiment en 1880 en wc mais la vente chez le notaire a bloqué enfin bref c est une autre histoire) cette AG c est bien déroulé tout était OK donc nous n avons pas renouveler le “contrat”.

C est la que ça coince le propriétaire du local atelier-bureau à céder ses parts en 2018, ce local sur cour a toujours été un atelier, société d’enseignes, bureau… aucun problème depuis 40 ans, sauf que suite à la cession de part un nouveau propriétaire est arrivée nous ne le connaissons pas, un jour nous voyons des travaux puis de bouche à oreille on nous indique que ce lieux a l abondon va devenir un espace coworking galerie d art, jusque la aucun problème sauf qu’a l heure actuelle c est devenu un restaurant !!! De plus la cour qui a l époque servait au précédent locataire de garer leur véhicule est devenu une terasse de restaurant de pres de 30 tables à 2 metres de la chambre à coucher de mes enfants ( 2ans et 1 an) et à 1 mètres des chambres d hotel de la brasserie, la suite c est que c est extrêmement bruyant les occupants de l hôtel social dorment avec des casques anti bruit, d autres avec des cachets, le 3 eme a complètement déserté les lieux, alors mes enfants complètement déboussolé moi bord crise de nerfs j en passe c est long …

bien évidemment le Maire a été prévenu elle ne fera rien parce qu il entretient d excellente relation avec les gérants dixit un élu, un autre élu me dit de changer mes fenêtres la c est le choc … une fête rassemblant pres d une centaine de personnes a été fait la j ai appeler la police ils sont intervenu sa c est dispersé pas de PV mais moi et les riverains execeder avons déposé des mains courantes le lendemain parce c est clairement pas un restaurant c est un restaurant déguisé en debit de boisson sans licence IV ils ont uniquement la III, bar de nuit, karaoke, des clients rempli jusqu’à 1 h du matin à rigoler applaudir visiblement éméchée a fumer et pas que la cigarette du coup tout remonte dans les chambres je suis vraiment au bord du sucide a l heure actuelle l un de mes enfants dors dns le couloir et l autre dans la salon impossible de les mettre dans la chambre je suis a bout de force mais déterminer à attaquer le bailleur,

ma question est : en l absence de syndic mais en présence d un règlement de copro datant de 1966 le bailleur propriétaire était il dans l obligation de nous avertir avant de louer son local pour un restaurant ? Quelle chance ai-je en cas de procédure ? Le règlement stipule la boutique du rdc peut être utilisée pour n importe quelle commerce en revanche les locaux sont interdit acte de production industrielle et commerce de detail …Je ne dors plus de la nuit , j ai contacté un avocat sur paris soit disant de renom en droit des copro j étais dévastée en sortant du bureau, il m a dit : vous aller perdre du temps sa va vous couter tres cher, vendez, partez …

je rajoute que j ai bien évidemment averti les locataires sur le tapage nocturne, sur la cour qu ils utilisent en terasse, la cour est rattachée au lot avec droit de jouissance personnel exclusif en aucun cas une terasse a usage commercial ils m’ont répondu : ici ce n est pas une copro, on fait ce que l on veut le propriétaire nous as rien dit si on derange apelez la police ou faite une procédure de toute maniere la mairie nous as donné l autorisation de tous les teavaux et exploitation » en gros en tant que propriétaire je nai pas de mot a dire ….
Voila en plus je suis la avec le bar du RDC depuis 40 ans aucun problème et la ces gens la qui se sont installés en 2021 me disent ça….
merci a vous pour vos retours