Rechute at dont le capital a été versé (taux à 8%)
Sujet (Cloturé) initié par slf54, il y a 3 ans - 2723 vues
Bonjour, Une rente AT avec un taux à 8% a été capitalisé en 2014 (accident en tant que lycéen donc payé par l'état et non la sécurité sociale), suite à une usure de ce même genou une prothèse a été posée en août 2020. Après visite de l'expert de l'académie de Nancy, il en résulte une invalidité à 15%. Comment va se passer la revalorisation de cette rente ? Capital pour les 7% supplémentaire ou rente trimestrielle pour les 15% ? Le montant des dépassements d'honoraires sont-ils pris en charges ? Merci pour votre réponse
Si le nouveau taux dépasse 10 % le principe est la rente un calcul sera fait en déduisant le capital déjà versé Si j'ai répondu à votre question indiquez le
J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée...
Résolue par Maître de Almeida Costa
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