Probleme entretien de cheminée

Sujet (Cloturé) initié par jeannot, il y a 3 ans - 1529 vues

Bonjour,Merci de vos réponses
La cheminée objet du litige se trouve sur un mur mitoyen séparant 2 immeubles de 3 étages( rez- chaussé avec commerce, 1er, 2eme et comble aménagé ), l'immeuble A et l'immeuble B .
1)
L'immeuble A est plus haut que l'immeuble B . En principe la partie dépassant de héberge est privative. La cheminée serait donc privative.
La cheminée présente 9 conduits environ (non utilisés de nos jours) . Elle est abimée a sa partie supérieure , un devis a été réalisé. Le montant est de 12 000 euros. (une nacelle coute chère)
2)
L'immeuble A est construit en pierre ,l'immeuble B est construit en parpaing avec un enduit ciment (sans doute construction bien plus récente) Cet enduit ciment dèmare non au milieu du mur de la cheminée mais en extrémité de cheminée.
La gouttière de l'immeuble A, vient bien en limite de la cheminée , ainsi que l'habillage en bois sous la gouttière. Il en est de meme du mur en pierre de l'immeuble A qui se termine en limite de la cheminée et non en milieu de cheminée
3)
Par ailleurs l'immeuble A possède deux fenetres dans son mur . l'une au 1er étage et l'autre au 2eme étage . L'immeuble B présente de ce fait un patio interne de 4.2 mètres par 2.2 mètres, pour ne pas obstruer les 2 fenetres de l'immeuble A. Je pense que le mur de A sur toute cette zone de 4.2 mètres de large et sur toute sa hauteur et donc jusqu'en haut de la cheminée , ne peut etre que privatif .
4)
La présence de ces 2 fenetres fait penser que l'immeuble B a été construit bien aprés l'immeuble A . Il est vraisemblable que le terrain du A et du B devait initialement appartenir au meme propriétaire pour avoir des fenetres dans le pignon et donc des vue droites.
5)
Par ailleurs l'immeuble B a ses propres conduits de cheminées au nombre de 2 (plus utilisées de nos jours ). Ces 2 conduits construits en boiseaux de 40 cm par 20 cm ,longent la cheminé sut toute sa hauteur ( 3a 4 mètres) pour avoir un bon tirage. Si cette cheminée n'existait pas la il aurait suffit d'une hauteur de 1 mètre aurait suffit pour avoir un bon tirage
6)
Un expert judiciaire dans son pré rapport considère que la cheminée est mitoyenne .Il considère que ces deux conduits s'appuis sur la cheminée .

il ne parle nullement des 2 fenetres dans son rapport.
Je vous remercie par avance de vos remarques sur cette affaire qui est aujourd'hui devant le tribunal . un expert judiciaire a été nommé