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Conduit de cheminée dans mur mitoyen
Sujet initié par mikmik17, il y a 3 ans - 7515 vues

Bonjour,J'ai une cheminée dans ma maison. Or cette cheminée est dans un mur mitoyen. Je suis au rez de chaussée et de plein pied et mon voisin a deux étages avec des bouches pour poêles à bois au étages. Il s'agit d'une maison ancienne en pierre. A qui appartient cette cheminée?
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
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83%de réponse
7 réponses
VIEUILLE
Bonjour,
La cheminée n'est pas mitoyenne et chacun sera responsable de l'entretien de ses conduits. Si les conduits sont partagés, il faudra envisager de partager les frais non par effet de mitoyenneté mais d'une servitude de fait de l'un sur la cheminée de l'autre. Les actes de propriété vous aiderons peut être à identifier le point.
Il est important également de vérifier le règlement sanitaire départemental pour connaître la fréquence minimale des ramonages (un ou deux par an habituellement).
Salutations distinguées
il y a 3 ans
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mikmik17
Bonjour,
je reviens vers vous pour préciser le cas de cette cheminée.
Le foyer ouvert est au rez de chaussée dans ma pièce de vie et dans le mur mitoyen.
Par contre, le conduit mont jusqu'au toit de mon voisin ou se trouve
la sortie des fumées.
Ma question est donc: suis-je propriétaire du foyer mais pas du conduit?
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
il y a 3 ans
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VIEUILLE
Bonjour,

Vous êtes propriétaire de la cheminée ET du conduit et disposez d'une servitude de passage dans le mur du voisin (qui devrait figurer dans votre titre de propriété ou qu'il conviendra d'ajouter à l'occasion). Vous devez donc l'entretien du conduit et son ramonage.
Le voisin doit vous laisser le "passage" mais si des travaux sont nécessaires sur son toit ou son mur pour les besoins du conduit vous devrez y participer.

Salutations distinguées.
il y a 3 ans
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mikmik17
Bonjour,
j'ai encore une question à vous poser.
Mon voisin a fait poser un tubage dans cette cheminée
sans mon accord. Il a eu accès chez moi suite à une modification
des murs. Or ce tubage ne permet pas un ramonage total de
la cheminée. A qui incombe donc les travaux?
Il me demande aussi de signer un papier pour que je sois
"usufruitier" de ce conduit pour être en règle avec les assurances.
Est-ce légal?
Merci.
Cordialement.
il y a 3 ans
SignalerRépondre
VIEUILLE
Bonjour,
Vous n'êtes pas "usufruitier" du conduit, ce qui n'est pas une notion adaptée. Il s'agit d'une servitude qui peut être formalisée soit par acte sous seing privé soit par acte notarié (la seconde hypothèse étant plus prudente en cas de vente des biens concernés).
S'il a tubé une partie de la cheminée sans votre accord, il devra procéder à la dépose du tubage à ses frais ou à la modification de l'installation. Il semble surtout urgent de faire passer un fumiste pour vérifier l'installation et établir un devis pour sa mise en conformité puis répartir les frais selon vos besoins respectifs.
Salutations distinguées
#Meilleure réponse
il y a 3 ans
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mikmik17
Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 3 ans
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Vincent61
J ai un conduit de cheminée avec cheminée qui est dans le mure de notre maison est sort sur notre toit , mais le voisin a utilisé le conduit pour ça chaudière à condensation, comment vérifier à qui appartient la cheminée ? Est le voisin doit il payer un droit de passage ?
il y a 1 an
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