Sujet initié par cyxens70, il y a 3 ans - 3630 vues
Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'une plaque de métal avec une impression sérigraphiée à l'effigie d'un groupe de rock, je l'utilise pour une créations d'objet musical en la transformant pour vendre cet objet, avec le nom du groupe visible. dois-je payer des droits et ce pour pour tous thèmes éxistants( film, dessin animé, pub...etc) sur ces plaque sérigraphiées.
Si votre création seconde reproduit tout ou partie d'une œuvre préexistante (dessin, photographie, etc.), des actes de contrefaçon de droit d'auteur pourraient vous être reprochés.
Par ailleurs, le nom d'un groupe peut également être déposé à titre de marque (c'est souvent le cas). Sa reproduction sur des produits dérivés est donc elle aussi susceptible de constituer un acte de contrefaçon (de marque cette fois-ci).
Il serait donc préférable de disposer d'autorisations avant de vous lancer dans un tel commerce.
Bonjour Pour approfondir ma question , Je fais une guitare avec la plaque sérigrafié rolling stones fixé dessus acheté à un revendeur amazon et que j ai transformé ,je compte la revendre les droits sont déja payés avec l achat non? Et je ne dépose pas non plus la fabrication ce sera une pièce unique.
En achetant un produit vous ne faites pas l’acquisition des droits d'exploitation des créations ou des marques reproduites sur ce produit.
Par conséquent, comme indiqué, modifier cette plaque et l'intégrer à un autre produit pour le revendre est susceptible de constituer un acte de contrefaçon de marque et de droit d'auteur.
A ce sujet, une société qui avait modifié la langue des Rolling Stones (en y intégrant un drapeau breton) et l'avait commercialisée sous forme de patchs a récemment été condamnée pour contrefaçon de marque et de droits d'auteur : https://bressand- avocat .fr/2021/contrefacon-de-marque-la-langue-des-rolling-stones-ne-sera-pas-bretonne
C'est donc à vos risques et périls. Merci d'indiquer si la question est résolue, Cordialement,
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