Resultat prelevement salivaire non connue à l'issue des 120heures de rétention
Sujet initié par Kaelig229, il y a 2 ans - 1651 vues
Bonjour,Merci de vos réponses
Bonjour, je me suis fait arrêter mardi dernier a14h40 suite à un dépistage de stupéfiant positive, les policier m'ont fait monter dans leur voiture pour m'amener au commissariat, on s'est arrêter sur la route pour s'arrêter chez moi récupérer mon permis de conduire, les policiers m'ont suivi à l'intérieur du domicile de mon père sans mon accord ni le sien, jusqu'à ma chambre ou était mon permis de conduire ainsi que environ 250g de cannabis et quelque gramme de cocaine, j'ai donc été placer en garde à vue et menoté suite à cette découvert (environ 30min après le dépistage salivaire) à suivi une enquête de flagrance pour vente cession ectt, arrivé au poste les gendarme on effectué les saisie des produit, environ 2h après, les gendarme on effectué le second prélèvement salivaire destiné à être envoyé en laboratoire pour confirmé la conduite sous stupéfiant, après m'avoir auditionné pour la vente et cession de stupéfiants et avoir passé la nuit en cellule j'ai été libéré, le gendarme m'a dit qu'il m'entendais pour la conduite sous stupéfiant quand les résultat du prélèvement seront arrivé, après 5 jours (120 heure) j' ai contacté la gendarmerie qui était détenteur de mon permis de conduire sur mon avis de rétention, il ont vérifié et mon dit que les résultat ne sont pas arrivé dans les délais , j'ai téléphoné à nouveau le lendemain pour demander à récupéré mon permis les gendarme m'ont dit que le chef qui s'occupe de mon dossié avait peut être reçu les résultat sur sa boîte mail personelle et avait fait le nécessaire avant la fin des 120 heure, il devait donc contacté leur chef et me rapellé et depuis 3 jours plus de nouvelle (9jours après mon arrestation) que se passe t-il si les résultat n'arrive jamais ou arrive négatif ? Cela annule aussi l'enquête de flagrance ? Car celle ci a été déclencher suite au fait qu'il sont rentré cher moi suite à la conduite sous stupéfiant, le fait que le second prélèvement ai été effectué 2 heure après mon arrestation ne relève pas d'un vice de procedure,? Car la première demi heure apres le depistage et avant mon arrestation j'étais libre de mes mouvement, j'aurai pu avaler de la drogue cacher dans mon caleçon, les gendarme ne sont il pas censé effectué le 2 ème prélèvement dans les plus bref délai, tout cela me paraît faite de façon bâclé, merci de vos réponses
Bonjour, j'ai reçu un avis de suspension à la suite de sa référence 1f, et j'ai été auditionné 1 mois et demie après par les gendarme pour la conduite sous stupefiant, lors de l'audition le gendarme a regarder plusieurs fois le dossier, il avait l'air enbêté, il m'a fait signer le papier qui dit qu'il n'ont rien trouver dans la fouille de ma voiture 1 mois et demie âpres mon arrestation, est normal ? On m'avait dit que je serait juger directement en correctionnel et finalement je passe en CRPC le 17 octobre 2022, et si je refuse j'ai une 2eme convocation le 17 octobre quelque heure après la première, et j'ai vu que je peux avoir un délai de 10 jours pour accepter ou refuser ce que le procureur me propose, si je prend ce délai et que je refuse au bout des 10 jours, une autre audience en corectionel me sera donc proposée ? Mais il me semble que je dois être juger dans les 1 ans suivant le délit donc que se passe t-il si il ne peuve pas me proposer d'audience en correctionnel avant les 25 novembre 2022? De plus lors de l'arrestation le gendarme m'a relevé une infraction pour conduite d'un permis non prorogé, sans vérifié que l'infraction était caractérisé, il ne me l'ont pas signifie lors de ma garde a vue et je m'en suis aperçu en regardant l'avis de rétention une fois sortie de garde à vue, et lors de mon audition pour la conduite sous stupefiant j'ai donc préciser au gendarme que j'avais fait prorogé mon permis en fesant la visite médical, il finit donc par vérifier sur son ordinateur et me dis qu'il en retrouve effectivement des traces, mais que au moment de l'arrestation il n'avait pas vérifié car son ordinateur ne fonctionnait pas, et il a dont répondu à cette question à ma place lors de l'audition en disant que j'ai j'avais oublier de mentionner que j'avais fait la visite médical, alors que je l'ai su une fois sortie de GAV et que j'étais rentrer chez moi, pour se qui ai du document de la fouille de mon véhicule que l'ont m'a fait signer un mois après, comme plus de 1 mois c'était passer je n'ai pas signer le document avec le même stylo que ceux que l'ont m'a fait signer lors de ma garde à vue, le policier m'a pas laisser lire le document et m'a mis une sorte de coup de pression pour que je le signe, l'inobservation d'un acte nécessaire à la procédure et un vice de procedure non ? Mais comment je peut prouvé que on m'a fait signer ce papier bien après ? Étant donner que il n'y avait pas marquer de mettre la date, et je n'était pas accompagné d'un avocat je me suis donc retrouvé un peu bête à ne pas savoir quoi faire et j'ai signé, avez vous des avis sur tout sa ? Je pense refuser la CRPC car tout le dossier me paraît avoir été fait n'importe comment
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