En matière de violences volontaires, le quantum de peine encourue dépend du résultat, lequel s’apprécie au regard de l’ITT de la victime.
En l’état, il est difficile de vous répondre précisément.
Hypothèse, Si l’ITT est supérieure à 8 jours, avec la circonstance aggravante de l’arme, la peine encourue serait de 5 ans d’emprisonnement.
Cependant il s’agit d’un maximum qui n’a rien d’automatique, surtout s’agissant d’un primo délinquant.
Il semble en effet indiqué de prendre un avocat, à tout le moins lorsque vous aurez reçu une convocation en justice.
J’espère avoir répondu à votre question. Si c’est le cas, merci de l’indiquer.
il y a 3 ans
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus