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Indemnité occupation après séparation
Sujet initié par Desitoulouse, il y a 3 ans - 1344 vues

Bonjour,Merci de vos réponses.

En 2014 le père de mon fils et moi on est acheté un maison ensemble (je dis ça pesque il m'est donné un parti) Il a signé les papiers à ma place(pouvoir à travers un avocat) étant donné le jour de la signature j'étais à l'hôpital en urgence pour l'accouchement.

Cet jour ne l'a il m'est donné 38.65% de la maison. Après notre séparation il était sûre c'était que 30%, mais les papiers ça dis c'est plus.

En février 2020 après dissolution de pacs il est partie de la maison et c'est mise à habiter avec un autre femme, un année après il achète un autre maison avec elle.

Entre-temps on a passé devant le JAF pour la garde de mon fils en octobre 2020 et mars 2021 après un appel de ça part. Les deux fois j'ai gagné mon dossier et la garde de mon fils et à moi. Il peut pas s'occuper. Il travaille en 3/8 depuis toujours et son travaille et l'argent il gagne c'est plus important, il a pas peut démontrer il était en souci économique, juste le fait d'avoir mise il avait acheté une maison avec un prêt de un demi million d'euros avec ça nouvelle compagne un salaire de presque 6 mille euros, 3 appartements en location et propriétaire de une maison à la campagne on était suffisant pour le juge a voir il voulait juste un garde partagé pour pas donner la pension alimentaire et me faire sortir de la maison (maison il paie encore le prêt)

Maintanent j'ai expliqué un peu ma situation en relation à la maison je habite avec mon fils pourquoi j'ai la garde,je expliqué pourquoi on a pas vendue.

Pendant presque le 7 ans de mon fils j'étais seule à lui enlever à la maison, comme il travaillait dans des horaires décalés, j'avais jamais une planning JAMAIS, il était suivant en Réunion, déplacements, formations etc, ma vie est devenue la vie d'un mère o foyer. Je m'occupais de tout, j'ai du laissé ma vie sociale, impossible de travailler mais quwnd même je suis devenue autoentrepreneur en 2013 pour gagner un peu d'argent pour mes dépenses et m'occuper des habilles de mon fils.

2020 était année covid et la moitié de 2021 également. Après notre séparation en 2020 il a accepté deux fois (avec mon argent RSA) je lui paie un indemnité d'occupation de 400 euros (mon pourcentage du prêt de 980 avec la banque) une juriste après m'est dis c'était pas la procédure à payer un indemnité. Que on paie a la fin de la vente du bien et qu'il avais pas droit de prendre cet argent en étant donné c'était un argent pour moi et mon fils pouvoir vivre.

En mai 2021 j'ai réussi à trouver un travail mi-temps. Je doit travailler mi temps pour pouvoir m'occuper de 3 theraphies par semaine mon fils attends . (orthophoniste, psychomotricien et psychologue) et à cause d'un naissance compliqué j'ai du également rester à la maison avec lui.

Pendant des mois il m'est harcelé à me dire de lui payer 1,100 d'indemnité d'occupation, via e-mail. A me dire je suis en train de habiter gratuitement etc. Il a changé de jour o lendemain et maintant il veut un indemnité de 1,100 eu par mois.

Un 38.68 %de la vente est juste 40 mille euros pour moi, pour pouvoir vendre, refaire ma vie et louer un appartement pour moi et mon fils et j'ai mettre qqch de côté pour notre avenir. On est en 2022 et si il fait ça j'aurais rien de tout. Je lui avais dit j'étais pas d'accord à cet quantité étant donné c'est moi c'est occupé de notre fils, c'est moi a lui suivre dans differents villes quand on avait pas notre fils a cause de son travaille. J'ai sacrifié mes études,ma future vie professionnelle pour lui.

En 2013 j'ai commencé à me débrouiller avec mon activité auto entrepreneur à rencontrer des gens, à me faire connaître et il a tout manipulé à l'époque pesque il voyait jetait en train d'ouvrir mes ailles et prêt à partir, et là je à ce moment il a demandé un enfant pour avoir un famille, changer de travaille etc. Chose il a pas tenue il voulait juste me Manipuler à rester. Il était mentalement abusive pendant tout notre relation et c'est encore pire maintenant on est séparée.

Je viens de me faire licencier dans mon travaille à cause de retrads de 15 min le dernier mois, étant donné j'ai prose un travaille à 45 min de chez moi en métro et mon fils le CLAE ouvre que a 7:30.pendant les premiers mois j'ai payé qqun pour s'occuper de lui déposer à l'école mais c'est devenue vraie met trop cher pour moi. Mes employeurs était ô courant de ma situation personnelle, jusqu'à le mois de janvier 2022 ils on trouve en fait ça y allait pas mes retards et ils mon licencié par faite grave.

Je me retrouve encore un fois sans travaille, cet maison mentalement est lourde pour moi et je veut tener la page.

Legalememt je peut faire quoi ? Pour payer si jamais juste mes 38,68% percent en indemnité? Le jour de la vente ?

C'est quoi la mellieur solution ?

Esayer de faire un juge décider ?

Rester 5 ans à la maison, comme ça j'ai pas l'obligation de payer un indemnité l'année 6 ? le temps je peut refaire ma vie, travailler ?

Je veut un solution à ma faveur et mon fils.

S'il fait ça je vais avoir rien quand je sors par la porte pour moi et mon fils. Je ne suis pas qqun à profiter du système, je suis courageuse, je me débrouille, j'ai 3 diplômes, parle 4 langues,mais très dure de trouver un travaille à 42 ans sans expérience professionnelle en France. J'ai travaillé comme Hotesse Accueil de mai 2021 à janvier 2022.

Il a son travaille, est acheté un maison avec piscine, fait des voyages. Il á déjà menacé que dans le future il ferra encore appel, pesque moi j'ai rien et lui il a tout.

Il fait des plaintes banales a la police suivant, viens me harceler a la maison. Il avait mise dans ma pc écran partagé et je me suis rendue compte un Anne après, mais comment priver tout ça ? Impossible ! C'est un sociopath.

Jai voulu partir en Espagne, ou j'ai fait mes études, j'ai la famille mon fils a des petit cousins, mai il a essayé de me mettre un interdiction de sortie de territoire deux fois et les deux dois c'était nié.

Je suis obligé à rester en France à cause de lui, mon fils a pas avoir un famille lui aime. Son père a personne ici. Il est fils unique, personne ce parle dans ça famille il est proche de personne.

En dernier temps la pension alimentaire il la donne toujours en retard presque à la fin de mois our vers le 15.

Il m'esta fallu 6 mois pour mettre ne place un inteemedation financière avec la CAF (il a donné un faux addresse et après il voulait pas signer les documents) j'ai les preuves c'est lui fait le versements en retard a la CAF a travers un lettre de la CAF. Comment organiser un vie quand qqch il est censé à donner entre 1 et plus tard le 5 de chaque mois est donné quand il veut ?

Je suis désespéré, pour mon avenir, la sante émotionnelle de mon fils et la mien. Notre future....

Merci
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