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Question résolue par Maître Valérie COTTO
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Valérie

Droit d'auteur custom/personnalisation
Sujet initié par Etud'Art67, il y a 3 ans - 5252 vues

Bonjour,

Je suis passionné s'arts graphiques et j'aimerais lancer ma propre
entreprise de personnalisation de baskets/Vêtements streetwear de marque. Actuellement, je customise des baskets en tant que Freelance pour une Grosse boite, j'ai donc deux questions.

- Mon entreprise a t-elle le droit de commercialiser des vêtements de marque que j'ai customisé ?

- Ai-je le droit d'utiliser les photos de mes créations, en tant que Freelance pour une grosse boite pour promouvoir mon activité ?

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83%de réponse
Bonjour
1)Si ce vêtement est repérable, vous pourrez être attaqué en justice pour concurrence déloyale, parasitisme.
2) Tout dépend des droits que vous cédez.
Merci de cliquer sur oui merci pour indiquer que j'ai répondu à votre question.
Vous pouvez me contacter par une demande de devis sur ce site.
Etud'Art67
J’ai fait mes recherches et il semble que la vente de produits personnalisés soit tout à fait légale elle est même encouragé par la marque à la virgule en occurrence.
Mais pour la pour la deuxième question j’ai besoin de précision, si j’ai personnalisé un produit pour un atelier, c’est cette atelier je n’ai pas le droit d’utiliser les photos du produit que j’ai personnalisé sur devis ?
il y a 3 ans
non, vous devez en demander l'autorisation de publication et diffusion car ce produit ne vous appartient pas, c'est une commande.
Bien à vous
Merci de cliquer sur résolu.
#Meilleure réponse
il y a 3 ans
Alex
Bonjour
Est ce que j'ai le droit d'acheter un vêtement a un grossiste et le customiser pour le revendre?
il y a 2 ans
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