Bonsoir,
Plus exactement, il s'agit d'un rond en argent avec la forme de l'île "découpée" dans le centre.
Le cas serait-il différent si la forme de l'île était gravée sur la pièce d'argent ?
Merci par avance,
SB22
il y a 3 ans
Bonjour,
La solution est la même pour ces deux cas de figures.
Le simple tracé du contour géographique de la localité (l'île ici) peut être reproduit librement. Il s'agit d'une donnée objective issue du fonds commun des informations géographiques insusceptibles d’appropriation, sauf à de rares exceptions.
Je ne vois donc pas de problème particulier à reproduire ce tracé sous la forme d'un pendentif.
Je vous laisse le soin d'indiquer que la question est résolue.
Cordialement,,
Bonjour,
J'ai une nouvelle question sur ce sujet.
En consultant le net, j'ai vu que qq à déjà déposé le concept "Médaille évidée avec la forme d'une île ou d'un Monument".
Y a t'il un risque à faire un bijoux semblable en sachant qu'un concept est déposé ?
Merci par avance,
Cdt,
Sabrina
il y a 1 an
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