Acompte et annulation de prestation

Sujet (Cloturé) initié par bgtbbox, il y a 2 ans - 2054 vues

Bonjour,
J'ai fait appel à un graphiste pour une refonte de logo.
Celui-ci m'a fait signé un devis, avec un versement d'acompte de 50% de la somme totale.

Le versement d'acompte n'est pas encore partie par virement.

Après une première ébauche, et une seconde, nous nous apercevons que le graphiste n'est pas qualifié, et qu'il ne pourra exécuter correctement ladite prestation de la refonte du logo en fonction de notre cahier des charges et brief.

Nous lui avons clairement précisé, qu'il est donc, inutile de continuer, de nous faire perdre du temps mutuellement, et qu'il vaut mieux s'arrêter là, puisque c'est de mal en pire, et qu'il est inutile d'insister et de continuer à faire travailler un graphiste "pour rien" plus longtemps, et par respect, voyons qu'il n'arrivera pas à effectuer la présente prestation, et donc prestation non validée.

Que faire dans ce cas précis ?

-Doit-on lui envoyer l'acompte?
-Peut-on lui versé une partie de l'acompte pour les quelques heures malgré la prestation non validée ?

Car j'ai lu que le remboursement des arrhes ou de l'acompte, étant possible, en cas de manquement du co-contractant, et si le vendeur ou prestataire de service manque à son obligation principale, la livraison du bien par exemple.

Merci de vos réponses et de votre aide précieuse.