Bonjour, Pour un sujet de droit dans le cadre de mes études en design, je dois répondre à la question : comment reproduire légalement le motif d'une oeuvre d'art d'autrui dans sa propre création industrielle ?
A quel moment avez-vous pu intelligemment penser trouver la réponse à votre sujet d'études dans un forum gratuit? L'objectif de votre sujet d'études est de vous faire travailler votre capacité de réflexion. Pas votre capacité de sollicitation. Travaillez. Lisez les auteurs. Compulsez les ouvrages de droit. IL n'y a que comme cela que vous y parviendrez. Et vous aurez l'honneur de pouvoir venir nous faire part de votre savoir. Courage.
Je complète ma réponse en la précisant: Il n'existe pas une seule solution en droit. Il en existe une multitude. Autant que de juristes. C'est donc à vous de justifier votre position. Vous souhaitez valider le principe de la légalisation de la reproduction d'une oeuvre d'art. C'est votre objectif. Pensez intensément. Vous êtes là pour ça...
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